Interventions de Jean Bizet

a tout d'abord rappelé la nécessaire création de passerelles entre l'organisation mondiale du commerce, l'organisation internationale du travail, l'organisation mondiale de la santé, voire demain l'organisation des Nations unies pour l'environnement, pour lutter contre toutes les distorsions de concurrence et permettre aux pays les moins avancé...

Les 35 heures !

Exactement !

Tout à fait !

De bonne foi !

Monsieur le président, madame la ministre mes chers collègues, s'agissant des crédits de la mission « Écologie et développement durable », je partage l'analyse de ma collègue Fabienne Keller. J'ajouterai simplement que les choix opérés en faveur de la protection de la biodiversité à travers la politique des parcs nationaux et le réseau Natura 2...

On l'aurait deviné !

Vous pensez à Georges Frêche !

À cet instant, je voudrais rappeler les propos tenus par le Président de la République le 18 juillet 2005, à l'occasion de la célébration du trentième anniversaire du Conservatoire du littoral : « Nous avons pour ambition de préserver à terme le tiers de notre littoral, ce que vous appelez ?le tiers sauvage?. [...] Pour accomplir sa mission, l...

Il n'y a pas que la Corse !

J'apprécie beaucoup l'orthodoxie du rapporteur général, mais son approche de la sanctuarisation est budgétaire, alors que la mienne est plutôt environnementale. Je ne suis pas opposé à la clause de rendez-vous, mais il est impératif que soient pérennisés les budgets nécessaires au bon fonctionnement du conservatoire, et ce pour trois raisons. ...

qui a été voté à l'unanimité par la commission des affaires économiques.

a tout d'abord indiqué que le total des crédits de la mission « Ecologie et développement durable » s'élevait à 637 millions d'euros au titre des crédits de paiement en 2007, en progression de 3,5 % par rapport à 2006. Soulignant que la structuration de la mission ne variait pas cette année, il a noté néanmoins que la secrétaire générale du mi...

Lui répondant, M. Jean Bizet, rapporteur pour avis, a déclaré qu'il était indispensable de ne pas pénaliser, au plan fiscal, les nouveaux procédés utilisés pour le traitement des déchets. Tout en soulignant l'intérêt de clarifier le régime de la propriété des déchets en cas de transfert de compétences vers un groupement de collectivités territo...

En réponse à ses collègues, M. Jean Bizet, rapporteur pour avis, a apporté les précisions suivantes : - le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques précise les dispositions relatives à l'entretien des cours d'eau afin de définir les obligations des propriétaires riverains ; - en 2007, le ministère de l'écologie et du développement du...

Rapportant avoir perçu une inflexion des discours à l'égard de l'agriculture et une prise en compte progressive de son caractère stratégique, notamment dans les propos récents de la commissaire européenne à l'agriculture, Mme Mariann Fischer Boel, du président de la République, M. Jacques Chirac, ainsi que des intervenants à l'OMC, M. Jean Bize...

Après avoir remercié la ministre pour la présentation des crédits de son ministère et leur mise en perspective, M. Jean Bizet, rapporteur pour avis, a souhaité obtenir les précisions suivantes : - s'agissant de la mobilisation des crédits du fonds Barnier pour financer les actions de prévention des risques naturels, disposition dont il a souli...

a souhaité que soient développés, dans le cadre du règlement européen Reach, des programmes de recherche permettant d'améliorer la qualité de certains produits au regard de la protection de l'environnement, par exemple dans le domaine des cultures légumières. Il a ensuite souligné que la question du purin d'ortie suscitait beaucoup de réactions...

rapporteur pour avis) sur la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages ;

rapporteur pour avis) sur la loi n° 92-646 du 13 juillet 1992 relative à l'élimination des déchets ainsi qu'aux installations classées pour la protection de l'environnement ;