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712 interventions trouvées.

Monsieur le ministre, l’ancien président de chambre départementale d’agriculture que je suis a apprécié la qualité de votre écoute. Je vous remercie également d’avoir approuvé mes propos. Je le dis publiquement, je ne vous connaissais pas, mais je me félicite de vous découvrir ce matin dans vos responsabilités. Hier comme aujourd’hui, il y a l...

L'augmentation du nombre d'intermittents n'est-elle pas une auto-nuisance pour la profession ?

Monsieur le ministre, c’est sur la couverture des territoires en téléphonie mobile que je souhaite attirer l’attention du Gouvernement, de la même manière que j’avais attiré celle du gouvernement précédent. La situation de mon département en zone de montagne ne facilite certainement pas une bonne communication, aggravant ainsi des handicaps na...

Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse, que j’apprécie parce qu’elle est complète. Néanmoins, vous me permettrez de prendre à témoin ceux qui siègent dans cet hémicycle, et qui sont tous hommes de bon sens.

Il est de notoriété publique que les opérateurs s’implantent là où se trouve la population. C’est normal ! Si nous avions à gérer une entreprise, nous ferions de même. Bien évidemment, cela pose problème aux zones rurales, dont la densité est en général assez faible. Mon département compte un canton où il y a moins de cinq habitants au kilomèt...

Pensez-vous, monsieur le président, que la promotion de la lecture soit suffisante ? Ne peut-on davantage la développer ?

Cet amendement vise à maintenir le dispositif d’imputation des déficits réalisés par la succursale ou la filiale située à l’étranger d’une PME française. En effet, les entreprises qui développent leurs activités sur les marchés internationaux, les PME particulièrement, peuvent, depuis 2009, imputer, sous certaines conditions, les pertes subies...

L'archéologie préventive est sans doute nécessaire ; mais elle bloque parfois les chantiers trop longtemps et contrarie les porteurs de projets, qui ont du mal à faire revenir une entreprise écartée pendant une trop longue période.

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme des millions de Français, je fais partie de ceux qui, après le 1er novembre 1954, ont traversé la Grande Bleue pour faire respecter la volonté de la France sur le sol algérien. En effet, c’est ce jour-là, dans les gorges de Tighanimine, qu’a eu lieu l’attentat précurseur, l’...

Je me réjouis de l’évolution du débat. À mon sens, il ne faut pas qu’il y ait des vainqueurs ou des vaincus à l’issue de notre vote. C’est, me semble-t-il, un élément fondamental. Ceux qui ont fait la guerre d’Algérie, qu’ils soient originaires de métropole, harkis ou algériens, sont aujourd'hui dans la dernière partie de leur vie. Ce ne sont ...

Mes chers collègues, pour ma part, je me conterai de faire un rappel, que je compléterai néanmoins par un vœu. En 1945, quand la France comptait dix à douze fois plus d’agriculteurs qu’aujourd’hui, tous visaient un seul et même objectif : constituer un tissu mutualiste ! Ainsi, dans toutes les communes de notre pays, qu’elles comptent 30 ou 20...

Je voudrais dire à mon collègue et ami Jean Desessard qu’il existe en France différents types d’agriculture.

Il y a de grandes exploitations, s’étendant sur des centaines d’hectares, et puis il y a encore des éleveurs, particulièrement en zone de montagne – je pense à la Haute-Loire, dont le président du conseil général est des nôtres –, qui traient les vaches à la main, il y a des régions où existe l’agriculture familiale reste très présente. Nous a...

Tout le monde, y compris moi-même, aspire à consommer des produits naturels, mais les prix sont parfois dissuasifs. Il reste que nous avons, ensemble, mené à bien une démarche de valorisation des circuits courts. Mon propos ne visait pas à contredire mon collègue Jean Desessard, que j’apprécie, mais bien à compléter ses paroles : les premiers ...

En tant qu’ancien agriculteur, je peux vous dire que les mesures prises en faveur des retraites agricoles ne sont pas un privilège ; c’est une parité ! Au sortir de la guerre, le monde agricole représentait 80 % de la population française. Les agriculteurs ont dû subir les restructurations d’exploitations, ne pas compter leurs heures, faire fa...

Voilà quelques années, dans un passé pas si lointain, l’allocation aux adultes handicapés, l’AAH, était attribuée à une personne dont le taux d’incapacité atteignait 80 %, comme d’ailleurs la carte d’invalidité. Toutefois, l’article 35 de la loi du 30 juin 1975 d’orientation en faveur des handicapés a permis l’attribution de l’AAH à une personn...

Afin de permettre aux collectivités territoriales de s’organiser dans un délai raisonnable, cet amendement vise à repousser la date d’entrée en vigueur de l’abaissement du seuil au-dessous duquel les communes et EPCI peuvent bénéficier de la mise à disposition gratuite des services de l’État pour l’instruction des demandes d’autorisation d’urba...

M. Jean Boyer. Monsieur le ministre Thierry Repentin, je profite de l’occasion qui m’est offerte pour vous exprimer l’excellent souvenir que j’ai gardé de vous et de l’époque où nous travaillions sur les parcs naturels. Je le dis en toute sincérité et sans chercher de grands mots : je me suis réjoui de votre promotion, car vous êtes quelqu’un d...

Dans le prolongement des questions liées aux échéances électorales, je souhaite attirer l’attention du Gouvernement sur la règle mise en place lors des futurs scrutins. Dans tous les départements, de nombreux maires nous interrogent sur l’interprétation qui sera appliquée des règles. Dans la perspective des municipales de mars 2014, plusieurs ...