Conférence des présidents

 - n° 586 de Mme Mireille Schurch à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

 - n° 597 de Mme Esther Sittler à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 598 de M. Alain Fauconnier à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 604 de Mme Claudine Lepage à Mme la ministre chargée des Français de l’étranger

 - n° 605 de M. Jean-Marie Bockel à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

 - n° 609 de M. Philippe Madrelle à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

 - n° 610 de M. Jean Besson à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

 - n° 617 de Mme Hélène Lipietz à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 625 de Mme Catherine Troendle à Mme la ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique

 - n° 632 de M. Christian Cambon à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

Ordre du jour fixé par le Sénat : À 14 heures 30 : 2°) Débat sur les conclusions de la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République (demande de la mission commune d’information)

À 21 heures 30 : 3°) Débat sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français (demande de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois)

Mercredi 8 janvier 2014 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 14 heures 30 : 1°) Débat sur la politique du Gouvernement en matière d’égalité des territoires (demande du groupe RDSE)

À 17 heures : 2°) Débat sur la politique étrangère de la France (demande de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

À 21 heures 30 : 3°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres (n° 35, 2013-2014) (demande de la commission de la culture) Jeudi 9 janvier 2014 À 10 heures : Ordre du jour fixé par le Sénat : 1°) Débat sur les négociations commerciales transatlantiques (demand...

SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Mardi 14 janvier 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 178, 2013-2014) Mercredi 15 janvier 2014 Ordre du j...

Jeudi 16 janvier 2014 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite de la nouvelle lecture du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parl...

À 16 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin SEMAINE SÉNATORIALE Lundi 20 janvier 2014 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 16 heures et le soir : - Sous réserve de son dépôt, projet de loi relatif à la géolocalisation (demande du Gouvernement) Mardi 21 janvier 2014 À 9 heures 3...

 - n° 581 de M. Dominique Bailly à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 595 de M. Michel Teston à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt