Conférence des présidents

 - n° 521 de M. Hervé Maurey à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 541 de M. Roland Courteau à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 577 de Mme Maryvonne Blondin à Mme la ministre chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion

 - n° 580 de M. Henri Tandonnet à M. le ministre chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation

 - n° 583 de M. Thierry Foucaud à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 588 de M. Jean-Luc Fichet à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 600 de M. Gérard César à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice

 - n° 603 de M. Jean-Vincent Placé à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 632 de M. Christian Cambon à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

À 14 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2014

Mercredi 18 décembre 2013 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : 1°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité instituant un partenariat en matière de coopération militaire entre la République française et la République du Sénégal (n° 700, 2012-2013) 2°) Projet de loi...

4°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2013 ou nouvelle lecture

Jeudi 19 décembre 2013 À 9 heures 30 et à 14 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles

2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d’habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises

3°) Éventuellement, navettes diverses Prochaine réunion de la conférence des présidents : mercredi 11 décembre 2013, à 19 heures. Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui qui résulte des inscriptions prioritaires du Gouve...

Je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents qui s’est réunie hier. SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Jeudi 29 novembre 2012 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 162, 2012-2013). À 15 heu...

À 16 heures et, éventuellement, le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin Éventuellement, vendredi 30 novembre 2012 À 9 heures 30 et à 14 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : - Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013. SEMAINE SÉNATORIALE DE CONT...

À 22 heures : Ordre du jour fixé par le Sénat à la demande du groupe RDSE : 2°) Suite de la proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires, présentée par M. Jacques Mézard et des membres...

Jeudi 6 décembre 2012 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Sénat : 1°) Débat sur la réforme de la politique de la ville (demande du groupe socialiste)

SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE Lundi 10 décembre 2012 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 15 heures et le soir : 1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la sécurité et à la lutte contre le terrorisme à la demande de la conférence des présidents)