Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Claude Carle
13581 interventions trouvées.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à Mme Patricia Bordas.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, aucun amendement n’est recevable, sauf accord du Gouvernement. En outre, le Sénat étant appelé à se prononcer avant l’Assemblée nationale, il statue d’abor...
La parole est à M. Yves Détraigne.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.
La parole est à M. Jacques Mézard.
Sur les articles du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisi d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de ces articles ?... Le vote est réservé. Personne ne demande la parole pour explication de vote sur l’ensemble ?... Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l’ense...
Mes chers collègues, l'ordre du jour de cet après-midi étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
La parole est à Mme Virginie Klès.
Mes chers collègues, la suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 25 juin 2014, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant à renforcer l’efficacité des sanctions pénales (n° 596, 2013-2014) ; Rappor...
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, voilà un peu plus d’un an, le Parlement adoptait la loi du 17 mai 2013 relative à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral. À l’occasion de l’examen de ce...
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à Mme Isabelle Lajoux.
La parole est à M. Jean-Michel Baylet.
La parole est à M. Jean Louis Masson.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
