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Interventions en hémicycle de Jean-Claude Carle
13581 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Guerriau, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Louis Masson, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 5.
Je mets aux voix l'amendement n° 3.
Je mets aux voix l'article 1er.
L'amendement n° 4, présenté par M. Masson, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Tous les partis politiques enregistrés de manière continue depuis au moins cinq ans par la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques sont traités sur un pied d'égalité et sont nota...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 4.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. le président de la commission.
La parole est à Mme Esther Sittler, pour explication de vote.
Le compte rendu intégral de la séance du 12 juin 2014 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
J’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Raymond Soucaret, qui fut sénateur de Lot-et-Garonne de 1981 à 2001.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre, en application de l’article 8 de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 de finances rectificative pour 2010, d’une part, la convention entre l’État et BPI-Groupe, action « Prêts robotique (Prêts pour l’automatisation et la robotisation de l’industrie) », d’autre part, la convention entre l’É...
M. le président du Sénat a reçu de M. le président de l’Agence française de lutte contre le dopage le rapport annuel d’activité 2013 de cet organisme, établi en application de l’article L. 232-5 du code du sport. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il a été transmis à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication.
