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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’ensemble de l’article 32 et de l’état B annexé.
La parole est à M. François Marc, rapporteur spécial.
Je suis donc saisi d’un amendement n° II-458, présenté par M. Dallier, et dont le libellé est strictement identique à celui de l’amendement n° II-53 rectifié bis. La parole est à M. Philippe Dallier, pour le défendre.
Je mets aux voix l’ensemble de l’article 33 et de l’état C annexé.
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour explication de vote.
La parole est à M. Charles Guené, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Dilain, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
Je mets aux voix l’ensemble de l'article 34 et de l’état D annexé.
Je vous accorde cinq minutes !
II. – AUTORISATIONS DE DÉCOUVERT
Je ne présidais pas ce soir-là. La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Dominique de Legge, pour explication de vote.
La parole est à M. Yvon Collin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Caroline Cayeux, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’ensemble de l'article 35 et de l’état E annexé.
La parole est à Mme la rapporteure générale.
Nous en arrivons aux articles relatifs aux plafonds des autorisations d’emplois pour 2012. TITRE II AUTORISATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2012. – PLAFONDS DES AUTORISATIONS D’EMPLOIS
