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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
L'amendement n° II-461, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau Modifier ainsi ce tableau : 1° à la ligne : I. - Budget général Remplacer le nombre : par le nombre : 2° à la ligne : Agriculture, alimentation, pêche, ruralité et aménagement du territoire Remplacer le nombre : par le nombre : 3° à la ligne : C...
La parole est à M. François Marc, rapporteur spécial.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-458.
Je mets aux voix l'amendement n° II-461.
Je suis saisi de quinze amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-54, présenté par MM. Marc et Jarlier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. – Alinéas 10 à 17 Supprimer ces alinéas. II. – Alinéa 30 Compléter cet alinéa par les mots : , majorée par un coefficient croissant en fonction ...
Je mets aux voix l'article 36, modifié.
L'amendement n° II-460, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. - Alinéa 1, première phrase Remplacer le nombre : par le nombre : II. - Alinéa 2, tableau Modifier ainsi ce tableau : 1° À la ligne : Culture Remplacer le nombre : par le nombre : 2° À la ligne : Patrimoines Remplacer le nombre : par le nombre : 3° À la lig...
L'amendement n° II-290 rectifié, présenté par MM. Collombat, Mézard, Baylet, Collin et Fortassin, Mme Laborde, MM. Plancade, Requier, Tropeano, Vall, Bertrand et C. Bourquin et Mme Escoffier, est ainsi libellé : I. – Alinéas 10 à 17 Supprimer ces alinéas. II. – Alinéa 36 Supprimer les mots : d’un groupe démographique tel que défini au IV d...
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° II-186, présenté par M. Pointereau, est ainsi libellé : Alinéas 10 à 17 Supprimer ces alinéas. Cet amendement n'est pas soutenu. L'amendement n° II-308, présenté par M. Jarlier, est ainsi libellé : Alinéas 11 à 14 Rédiger ainsi ces alinéas : « a) De 0 à 7 499 habitants ; « a bis) De 7 500 à 14 999 habitants ; « b) De 15...
Je mets aux voix l'amendement n° II-460.
L'amendement n° II-197, présenté par MM. Guené et Dallier, est ainsi libellé : I. – Alinéas 18 à 31 Remplacer ces alinéas par cinq alinéas ainsi rédigés : « Art. L. 2336 -2. - I. - À compter de 2012, l’indicateur de ressources élargi agrégé d’un ensemble intercommunal est égal à la somme de l’indicateur de ressources élargi du groupem...
Je mets aux voix l'article 37, modifié.
L'amendement n° II-260, présenté par M. Berson, est ainsi libellé : Alinéa 18 Après l’année : insérer les mots : et sous réserve de l’application de la dérogation de l'article L. 5211-30, Cet amendement n'est pas soutenu. L'amendement n° II-261 rectifié, présenté par M. Vaugrenard, Mme M. André, MM. Berson, M. Bourquin et Botrel, Mmes Bo...
L'amendement n° II-349 rectifié, présenté par Mme Cayeux, est ainsi libellé : Après l’alinéa 19 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : « 1° bis Le produit du rapport entre la proportion du total des bénéficiaires d'aides au logement, y compris leur conjoint et les personnes à charge vivant habituellement dans leur foyer, dans le nombre ...
L'amendement n° II-310, présenté par M. Jarlier, est ainsi libellé : Alinéa 23 Compléter cet alinéa par les mots : auxquels est appliquée une pondération assise sur le rapport entre le taux moyen national de base de la taxe professionnelle 2009 et le taux appliqué la même année sur le territoire La parole est à M. Pierre Jarlier.
L'amendement n° II-262 rectifié, présenté par MM. Collomb et Dilain, Mme M. André, MM. Berson, M. Bourquin et Botrel, Mmes Bouchoux et Bourzai, M. Caffet, Mme Cartron, MM. Mazuir, Miquel, Vaugrenard, Anziani, Besson et Delebarre, Mmes Demontès, Espagnac et Génisson, M. Germain, Mme D. Gillot, MM. Kaltenbach, Massion, Patriat, Percheron, Rome, S...
L'amendement n° II-456, présenté par Mme Bricq, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme la rapporteure générale.
