Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Jarlier.
Je mets aux voix l'article 40.
Je mets aux voix l'amendement n° II-310.
Je mets aux voix l'amendement n° II-262 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° II-385 rectifié ter est présenté par M. Hérisson, Mmes Lamure, Sittler et Des Esgaulx et MM. Cambon, Cointat, Ferrand, Couderc, Doublet, Laurent, Gilles et Carle. L'amendement n° II-399 est présenté par MM. Eblé et Marc, Mme M. André, MM. Frécon, Miquel, Berson, Botrel et Ca...
Monsieur Collin, l'amendement n° II-285 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° II-285 rectifié est retiré. Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les amendements n° II-235 et II-347 sont identiques. L'amendement n° II-235 est présenté par M. Karoutchi. L'amendement n° II-347 est présenté par M. Dilain. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 34 Rédige...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Dilain, pour présenter l'amendement n° II-347.
La parole est à Mme la rapporteure générale.
Les amendements n° II-322 et II-348 sont identiques. L'amendement n° II-322 est présenté par M. Delahaye. L'amendement n° II-348 est présenté par M. Dilain. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 34 Rédiger ainsi cet alinéa : « 2° Le prélèvement calculé pour chaque ensemble intercommunal conformément au 2° du I du présent artic...
La parole est à M. Claude Dilain, pour présenter l'amendement n° II-348.
Je mets aux voix l'amendement n° II-399.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'article 41, modifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Dilain, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-235 et II-347.
L'amendement n° II-402, présenté par M. Repentin, Mme Lienemann, MM. Dilain et Vaugrenard, Mme Bourzai, MM. M. Bourquin, Germain et Carvounas, Mme Ghali et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : Après l’article 41 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : ...
