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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission.
La responsabilité de la dérive de ce matin est partagée entre M. le garde des sceaux et chacun des orateurs ! Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Vous exagérez !
Lors de sa réunion du 16 novembre, la conférence des présidents a accepté, sur la proposition de M. le président du Sénat et à la suite d’un échange de vues avec le groupe UMP sur l’organisation des espaces réservés, d’attribuer à ce groupe l’après-midi du vendredi 9 décembre pour l’inscription des textes de son choix. Par lettre en date de ce...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 106, rapport n° 107). Dans la discussion des articles, nous poursuivons l’examen, au sein de la première partie du projet de loi de finances, des dispositions relatives aux ressources. TITRE IER DISPOSITIONS R...
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I–72 rectifié, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : I. – Alinéas 2 et 3 Rédiger ainsi ces alinéas : 1° L’article L. 1613-1 est ainsi rédigé : « Art. L. ...
L'amendement n° I–18, présenté par Mme Bricq, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 Remplacer le montant : par le montant : II. – Alinéas 7 et 8 Rédiger ainsi ces alinéas : « En 2012, le montant de la dotation globale de fonctionnement des départements mise en répartition est augmenté de 64 millions d’eur...
L'amendement n° I–178 rectifié, présenté par MM. Mézard, Collin, C. Bourquin, Fortassin, Baylet, Bertrand, Chevènement et Collombat, Mmes Escoffier et Laborde et MM. Plancade, Requier, Tropeano et Vall, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 Remplacer le montant : par le montant : II. – Alinéa 7 Rédiger ainsi cet alinéa : « En 2012, le montant...
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° I-178 rectifié ?
Quel est l’avis du Gouvernement sur les trois amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Joël Bourdin, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. François Patriat, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Bocquet, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
La parole est à M. Edmond Hervé, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
