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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
La parole est à M. François Marc, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-22.
En conséquence, l'article 9 ter est supprimé.
L'amendement n° I-208, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau Rédiger ainsi ce tableau Région Gazole Supercarburant sans plomb Alsace Aquitaine Auvergne Bourgogne Bretagne Centre Champagne-Ardenne Corse Franche-Comté Île-de-France Languedoc-Roussillon Limousin Lorraine Midi-Pyrénées Nord-Pas de C...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-208.
Je mets aux voix l'article 10, modifié.
L'amendement n° I-209, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : 1° Alinéa 2 Remplacer les montants : « 1, 669 € » et « 1, 179 € » par les montants : « 1, 715 € » et « 1, 213 € » 2° Alinéa 5, tableau Rédiger ainsi ce tableau : Département Pourcentage Ain Aisne Allier Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Alpes-Maritimes A...
Je mets aux voix l'article 11, modifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-23, présenté par Mme Bricq, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. - Alinéa 25, première phrase 1° Remplacer le montant : par le montant : 2° Remplacer le pourcentage : par le pourcentage : II. - Alinéa 26, première phrase ...
L'amendement n° I-180, présenté par MM. Mézard, Collin, Fortassin et Collombat, Mmes Escoffier et Laborde et MM. Plancade, Requier, Tropeano et Vall, est ainsi libellé : Alinéa 25, première phrase I. – Remplacer le pourcentage : par le pourcentage : II. – Pour compenser la perte de recettes résultant du I ci-dessus, compléter cet article pa...
Quel est l’avis de la commission sur l'amendement n° I-180 ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la rapporteure générale.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote sur l’amendement n° I-23.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
