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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'article 14.
L'amendement n° I-142, présenté par MM. Repentin et Marc, Mme M. André, MM. Frécon, Miquel, Berson, Botrel et Caffet, Mme Espagnac, MM. Germain, Haut, Hervé, Krattinger, Massion, Patient, Patriat, Placé, Todeschini, Yung et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : Après l’ar...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-142.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 14. L'amendement n° I-144, présenté par M. Patient et les membres du groupe Socialiste, Apparentés et groupe Europe Écologie Les Verts rattaché, est ainsi libellé : Après l’article 14 Insérer un article additionnel ainsi rédigé :...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Georges Patient, pour explication de vote.
L'amendement n° I–144 est retiré.
Je suis saisi de quatre amendements identiques. L'amendement n° I-82 rectifié est présenté par MM. Lasserre, Jarlier, Zocchetto, J. L. Dupont, Dubois, Guerriau et Capo-Canellas, Mme Gourault, MM. Roche, Vanlerenberghe, Bockel et Deneux, Mmes Morin-Desailly et Goy-Chavent, M. Merceron, Mme Létard et MM. Namy, de Montesquiou, Détraigne et Tandon...
La parole est à M. Philippe Marini, pour présenter l'amendement n° I-95.
La parole est à M. Yannick Botrel, pour présenter l'amendement n° I-145.
La parole est à M. François Fortassin, pour présenter l'amendement n° I-185.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Boyer, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Louis Carrère, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-82 rectifié, I-95, I-145 et I-185.
