Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° I-23.
En conséquence, l'amendement n° I-180 n'a plus d'objet. Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° I-141 rectifié est présenté par M. Marc, Mme M. André, MM. Frécon, Miquel, Berson, Botrel et Caffet, Mme Espagnac, MM. Germain, Haut, Hervé, Krattinger, Massion, Patient, Patriat, Placé, Todeschini, Yung et les membres du grou...
La parole est à M. Yvon Collin, pour présenter l'amendement n° I-181 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la rapporteure générale.
La parole est à Mme la ministre.
Monsieur Marc, l’amendement n° I–141 rectifié est-il maintenu ?
Monsieur Collin, l’amendement n° I–181 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-141 rectifié et I-181 rectifié.
Je mets aux voix l'article 12, modifié.
L'amendement n° I-71, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’article 13 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le code général des impôts est ainsi modifié : 1° L’article 1447-0 est complété par trois alinéas ainsi rédigés : « Ell...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Bocquet, l’amendement n° I-71 est-il maintenu ?
L’amendement n° I-71 est retiré.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, sur l'article.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
