Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Billout.
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam.
La parole est à M. Christian Cambon, corapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Gilbert Roger, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi dans le texte de la commission, modifié. J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe UMP et, l'autre, du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouv...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 184 : Nombre de votants346Nombre de suffrages exprimés212Pour l’adoption211Contre 1Le Sénat a adopté.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 27 mai 2014 : À neuf heures trente : 1. Questions orales
De quinze heures à dix-neuf heures : 2. Proposition de loi visant à instaurer un schéma régional des crématoriums (n° 252, 2013-2014) ; Rapport de M. Jean-René Lecerf, fait au nom de la commission des lois (n° 545, 2013-2014) ; Texte de la commission (n° 546, 2013-2014). 3. Proposition de loi visant à limiter l’usage des techniques biométri...
Eh oui !
C’est vrai !
C’est très bien, mais qui paie ?
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux activités privées de protection des navires (projet n° 489, texte de la commission n° 524, rapport n° 523, avis n° 522 et 526). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d’État. §
La parole est à Mme la rapporteur.
La parole est à M. Jean-Louis Carrère, rapporteur pour avis.
