Interventions de Jean-Claude Etienne

En campagne !

Après avoir félicité l'intervenant, M. Jean-Claude Etienne lui a demandé d'évaluer le coût de la politique de numérisation du livre, selon qu'elle serait conduite avec ou sans un partenariat avec Google. Puis, relayant les propos du président de la commission, il a souhaité connaître l'avis de M. Marc Tessier sur la capacité de conduire les pro...

Sur les 2, 5 milliards d’euros consacrés au développement des usages, services et contenus, 750 millions sont alloués à la numérisation des contenus patrimoniaux, culturels, éducatifs et scientifiques. Cet amendement, dont le principe est accepté par le rapporteur pour avis Bruno Retailleau, vise simplement à créer, au sein de la mission « Éco...

Absolument !

Voilà !

Je le retire, monsieur le président.

Très bien !

Tout à fait !

Les rémunérations des auteurs d’œuvres cinématographiques ou audiovisuelles peuvent prendre des formes très diverses : il peut s’agir d’avances sur recettes, qui sont éligibles pour le calcul du crédit d’impôt, mais également de rémunérations forfaitaires, de prime d’inédit ou de prime d’exclusivité, lesquelles ne sont pas éligibles au disposit...

Oui, c’est bien cela.

Le présent amendement vise à élargir à l'ensemble des chaînes la disposition relative au renforcement du mécénat en faveur des sociétés nationales de programmes que le Sénat avait adoptée dans la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de télévision. L'édifice juridique est en effet assez fragi...

Cet amendement vise à exclure les radios associatives dites « de type A », selon la terminologie du Conseil supérieur de l’audiovisuel, du champ des redevables de la taxe sur les stations radioélectriques. Si je vous fais cette proposition, ce n’est pas seulement parce que ces stations n’étaient pas jusqu’ici soumises à la taxe professionnelle...

Cet amendement prévoit la transmission des projets de convention entre l'État et les organismes attributaires des crédits aux différentes commissions parlementaires compétentes, plutôt qu’aux seules commissions chargées des finances. Il importe, en effet, d’associer toutes les commissions concernées à cette information et à ce contrôle.

Je suis favorable à cet amendement n° 63 rectifié bis, et, en cas d’adoption de ce dernier, je retirerai l’amendement n° 28.

Dans l’évaluation telle qu’elle vient d’être excellemment présentée par M. le rapporteur général, il est question de retour sur investissement, sous-entendu par rapport aux contrats de programmation, d’innovation ou de recherche qui avaient pu être déposés. Or bon nombre de retours sur investissement ont un caractère social ou culturel qu’il c...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, à l’instant même, Philippe Marini, avec le talent et la rigueur que chacun lui connaît, vient de nous rapporter le travail parfaitement ciselé de la commission des finances. La commission de la culture, de l’éducation et de la communication a abordé le texte avec le souci de déch...

L’insuffisance d’innovation – que disséquera d’ailleurs, naturellement, l’orateur qui va me succéderà cette tribune – nous est apparue comme la conséquence d’un manque de valorisation de la recherche ; elle a été intégrée dans la construction de ce projet de loi de finances rectificative comme un objectif premier. La recherche elle-même est in...

Exactement ! Si, demain, d’autres établissements d’importance aussi marquée, voire de plus grande importance encore, viennent s’installer sur ce plateau, mais que, simultanément, nous ne faisons pas sauter les barrières qui entourent chacun d’entre eux, alors nous n’aurons rien fait ! C’est une chose que d’habiter sur le même palier, c’en est ...

Monsieur le ministre, vous pourrez aligner les chèques, mais si, dans le contrat de départ, vous n’inscrivez pas les synergies, les thématiques susceptibles de réunir les structures entre elles, nous n’aurons pas avancé ; nous n’aurons fait que regrouper sur un même site des structures qui resteront chacune des étrangères pour les autres. L’en...

Bonne idée ! Nous apprécions que 750 millions d’euros soient consacrés à la numérisation des contenus culturels, éducatifs et scientifiques. Cela répond à une forte demande de notre commission de la culture, de l’éducation et de la communication, qui suit cette problématique avec la plus grande attention. Notre commission a d’ailleurs adopté u...