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Oui !
Très bien !
Cette question est vraiment déplacée !
MM. Robert del Picchia et Josselin de Rohan. Très bien !
Voilà !
Oui !
Cela n’a rien à voir !
Madame la présidente, madame la ministre, madame la présidente de la commission, madame le rapporteur, mes chers collègues, la recherche sur la personne, c’est une grande affaire ! Elle est au cœur de la recherche médicale et mérite d’être singularisée et étudiée comme vous l’avez fait. Afin de ne pas répéter ce qui a déjà été dit dans cette d...
Il existait des zones d’ombre, de grands « scotomes » dans la recherche sur la personne auxquels ce texte apporte un éclairage nouveau et important. C’est dire que le progrès scientifique appelle un encadrement juridique qui protège à la fois le chercheur et la personne qui accepte de se prêter à la recherche. À cet égard, la loi Huriet-Sérusc...
Je vous suis très reconnaissant, mon cher collègue, d’enrichir mon propos. La communauté scientifique nous reproche la trop grande complexité des circuits administratifs. Elle a bien raison ! En matière de recherche observationnelle, on doit s’adresser à cinq guichets différents – je vous fais grâce de leur intitulé –, ce qui prend énormément ...
… ce que certains parmi vous regrettent. C’est si important que c’est particulier et que les limites de l’épure à discuter doivent être prises en compte. La définition de la recherche se fondera sur le critère du degré de contrainte que cette recherche impose aux participants, et sera à proprement dit fondée sur la personne, y compris pour les...
Il y a en effet la réalité des choses et l’idée que l’on peut s’en faire. Chacun se fait une idée différente du risque à partir d’une même réalité. On peut néanmoins concevoir, dans certaines situations, notamment pour certaines enquêtes épidémiologiques – on y revient – portant sur des populations étendues, que le risque apprécié statistiquem...
En réponse à MM. Joël Bourdin et Michel Charasse, M. Christian Noyer a indiqué que seulement 15 % des réserves d'or et de devises de la Banque de France ont été transférées à la Banque centrale européenne. La partie restante, qui demeure la propriété de la France et relève de la compétence du seul Gouverneur de la Banque de France, peut faire ...
Très bien !
Il a précisé que le Livre blanc identifie également, parmi les priorités pour la sécurité civile, la rénovation du système d'alerte et d'information des populations, ainsi que la mise en oeuvre d'un dispositif d'alerte pour faire face au risque de tsunami dans la zone de l'Atlantique du Nord-Est et en Méditerranée. A cet égard, il a noté que le...
a jugé nécessaire de veiller à la manière dont on utilise les innovations. A cet égard, il a estimé que le principe de précaution, désormais inscrit dans la Constitution, pourrait être invoqué pour garantir que les nouvelles technologies serviront l'environnement culturel. Il a souhaité qu'un complément d'informations permette de « distinguer l...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, à ma connaissance, c’est la première fois qu’est nommé un ministre de l’espace rural et de l’aménagement du territoire. Je salue avec beaucoup d’émotion le nouvel intitulé de cette fonction ministérielle. À Rémy Pointereau, dont Jean Boyer disait à l’instant qu’il est le tracteu...
Sur les dix-neuf pôles d’excellence de ma région, je me suis intéressé non pas à ceux qui étaient prometteurs et qui fonctionnaient bien, mais aux trois qui étaient en panne ; c’est de ceux-là que je voudrais parler un court instant pour conclure. Les porteurs de projets ont déploré que la méthodologie pour construire ces pôles d’excellence et...
Bravo !