Interventions en commissions de Jean-Claude Lenoir

Pouvez-vous également nous dire un mot sur un autre sujet que vous avez peu évoqué, UraMin ? Nous avons visité le site de l'EPR en Finlande, dont vous avez été en charge, ainsi que celui de Taishan, où, nous dites-vous, les premiers essais auront lieu cette année. Ce qui veut dire que quelques années seulement après la mise en chantier de la ...

Nous vous remercions de ces éclairages et vous souhaitons tous bon courage. La réunion est levée à 11h30.

Mes chers collègues, j'ai le plaisir d'accueillir M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste, pour nous présenter les comptes 2014 de l'entreprise et ses perspectives d'avenir. La Poste est le deuxième employeur en France, avec un peu plus de 266 000 collaborateurs. Le groupe est affecté depuis plusieurs années par une fo...

Je vous remercie de vos propos, Monsieur le Président, et je passe la parole à mon collègue Philippe Leroy, qui représente le Sénat à la Commission supérieure des postes et des communications électroniques (CSPCE).

Avant de me rendre à la réunion de la commission spéciale constituée à l'occasion de l'examen du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, je tenais, à mon tour, à vous livrer quelques remarques. J'aimerai, d'une part, obtenir votre réaction sur le contenu du dernier rapport de la Cour des comptes sur La...

M. Adnot m'avait déjà convaincu de signer cet amendement sur un précédent texte. L'on nous disait alors qu'il était trop tôt, qu'il fallait réfléchir... Il y a, à présent, matière à se prononcer.

C'est pourtant un amendement très pertinent, car le texte s'est considérablement éloigné de son objectif initial : il ressemble fort à ce que l'on appelait autrefois un projet de loi portant diverses dispositions d'ordre économique et financier (DDOEF). J'y suis favorable.

Cet amendement contribuerait à donner à la CMP un texte sur lequel elle pourrait s'appuyer.

Je me range à votre avis.

Plusieurs autres professions ont cette prérogative. C'est notamment le cas des notaires, lors de successions, sous l'autorité du tribunal. J'ai souvent vu, dans mon département, des huissiers faire des ventes - certes modestes.

Je soutiens cet amendement, qui pourra être enrichi d'ici la séance publique compte tenu des annonces du Premier ministre. Il conviendrait de fixer dans la loi non seulement des échéances, mais aussi des moyens.

J'ai laissé subsister quelques erreurs dans mon amendement afin de tester la sagacité de notre rapporteur... Bien m'en a pris ! Avec talent, elle nous livre un argumentaire meilleur que le mien. Je me rallie à ses propositions.

Distinguons les EPCI simples et les EPCI à fiscalité propre, auxquels la loi de février 1992 impose deux compétences, l'aménagement des espaces et le développement économique. Les EPCI dont nous parlons ont tous la compétence économique.

Il est plus compréhensible que la rédaction antérieure. L'amendement rédactionnel n° 470 est adopté.

La SNCF est le seul opérateur à ne pas être encore en mesure d'informer les usagers des retards sur son réseau. C'est d'autant plus étonnant que pour deux euros cinquante on installe sur son smartphone une application qui donne les heures réelles d'arrivée et de départ des avions dans le monde entier. J'étais récemment sur un chantier de ligne ...

Je soutiens sans réserve l'amendement qui, présenté par une élue de grande ville, ne convient pas moins à un territoire rural mal desservi par quelques voies ferrées comme le mien. Il y a là-bas de moins en moins de gares avec une salle et un guichet, et de plus en plus d'arrêts sans personne pour accueillir les voyageurs. Le concept convient p...

Cette disposition m'atterre... Je ne sais pas d'où elle vient. Voilà une recentralisation des documents d'urbanisme. Le Gouvernement veut récupérer la main sur l'urbanisme, notamment commercial. C'est nier l'intelligence des élus... Comment proposer une telle disposition ?

Voilà un texte d'amateurs, comme l'a très bien montré notre rapporteur...

Il n'en demeure pas moins qu'il s'agit d'un texte d'amateurs !

C'est plutôt le Gouvernement qui s'emploie à détricoter la loi Alur.