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Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, si vous me permettez une parenthèse très personnelle, ce débat me replonge dans mes souvenirs de jeunesse, quand, durant les cours d’histoire, il nous fallait étudier des cartes où apparaissaient la Moldavie, la Valachie, la Bessarabie, la Transylvanie, la Roumanie, tout...

Je voterai en faveur de cet amendement, bien qu’il vise surtout à exprimer une bonne volonté. En effet, l’énergie est un tout ! Comment pourrait-on étudier les énergies nouvelles indépendamment des énergies anciennes ? Cela reviendrait à apprendre la conjugaison du présent avant celle du futur !

L’alinéa 10 de cet article prévoit que le programme régional pour l’efficacité énergétique peut également comporter un volet dédié au financement des opérations de rénovation énergétique. Le présent amendement tend à transformer cette possibilité en un impératif. Le financement des opérations de rénovation énergétique étant en effet un enjeu f...

M. Jean-Claude Requier. Je ne voterai pas ces amendements identiques : je préfère que les vaches soient élevées dans la nature et nourries à l’herbe, plutôt qu’elles soient élevées dans des parcs à engraissement et dans la boue, comme aux États-Unis, où elles sont tellement sales qu’il faut les nettoyer au karcher !

M. Jean-Claude Requier. Mes chers collègues, pardonnez mon langage un peu cru, mais il faut laisser les vaches de France péter en liberté !

Cet amendement vise à simplifier les procédures pour faciliter le développement des réseaux de chaleur géothermique. En effet, l’article L. 153-2 du code minier exige le consentement des propriétaires d’habitations dans un rayon de 50 mètres autour d’une opération de géothermie d’une profondeur supérieure à 100 mètres. Dans la pratique, cette ...

Cet amendement tend à simplifier les procédures afin de faciliter et de démocratiser le développement de la géothermie basse et très basse énergie. L’article L. 153-2 du code minier, qui vise d’abord la construction de puits de mine, dispose que « les puits, sondages de plus de 100 mètres et les galeries ne peuvent être ouverts dans un rayon d...

L’article 42 crée un comité du système de distribution publique d’électricité pour améliorer le pilotage des investissements d’ERDF et des AODE. Cet amendement vise à préciser que ce comité doit être rendu systématiquement destinataire de tous les documents utilisés dans les conférences départementales de programmation des investissements sur ...

Le présent amendement reprend une recommandation du rapport d’Alain Bertrand consacré – vous le savez tous – à l’hyper-ruralité. Il vise à inclure la prise en compte de l’hyper-ruralité dans l’élaboration de la PPE.

Le présent article crée un nouveau dispositif de soutien aux énergies renouvelables, lequel est fondé sur la possibilité de vendre directement sur le marché de l’électricité, en bénéficiant du versement d’une prime baptisée « complément de rémunération ». Actuellement, la production d’énergie renouvelable est soutenue, par le régime dit « de l...

Moi aussi, je vais retirer mon amendement au profit de l’amendement n° 384 présenté par M. Courteau. Toutefois, je propose que cet amendement soit rectifié. En effet, puisqu’il vise à supprimer les mots « une seule fois » à l’alinéa 14, il faut, par coordination, supprimer également l’alinéa 25.

Je crois beaucoup plus au débat public organisé sous l’égide d’un garant, qui consulte et se rend sur place, qu’aux grands débats dont parle M. Dantec. Des débats de ce type, j’en ai connu dans le Lot, au sujet du projet de ligne à très haute tension entre Golfech et Cahors. Je me souviens de salles de quatre cents personnes opposées au projet ...