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3420 interventions trouvées.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, les violences sexuelles dans le milieu sportif concernent tout le monde et tous les sports, du patinage, comme Sarah Abitbol, au rugby, comme Sébastien Boueilh. Phénomène social longtemps considéré comme tabou, il sort aujourd'hui peu à peu du silence sacré des vestiaires, grâce à ...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, les perturbations liées aux mouvements sociaux chez les aiguilleurs du ciel sont assez fréquentes et ne sont en rien une nouveauté. Pourtant, elles restent mal comprises et surtout mal prises en charge. La loi du 21 août 2007 instaurant un service minimum en cas de grève est d’ap...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, les perturbations liées aux mouvements sociaux chez les aiguilleurs du ciel sont assez fréquentes et ne sont en rien une nouveauté. Pourtant, elles restent mal comprises et surtout mal prises en charge. La loi du 21 août 2007 instaurant un service minimum en cas de grève est d’ap...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, les violences sexuelles dans le milieu sportif concernent tout le monde et tous les sports, du patinage, comme Sarah Abitbol, au rugby, comme Sébastien Boueilh. Phénomène social longtemps considéré comme tabou, il sort aujourd’hui peu à peu du silence sacré des vestiaires, grâce à ...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, les violences sexuelles dans le milieu sportif concernent tout le monde et tous les sports, du patinage, comme Sarah Abitbol, au rugby, comme Sébastien Boueilh. Phénomène social longtemps considéré comme tabou, il sort aujourd’hui peu à peu du silence sacré des vestiaires, grâce à ...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le mécénat culturel est un moyen à la fois ancien et efficace de soutenir toutes les formes de création artistique et la préservation de notre patrimoine. Il est ancien, puisqu'il tire son origine d'un nom propre, celui d'un homme politique romain du Ier siècle avant notre ère, r...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, les violences sexuelles dans le milieu sportif concernent tout le monde et tous les sports, du patinage, comme Sarah Abitbol, au rugby, comme Sébastien Boueilh. Phénomène social longtemps considéré comme tabou, il sort aujourd’hui peu à peu du silence sacré des vestiaires, grâce à ...

La présente proposition de loi étend un avantage fiscal octroyé aux TPE et PME qui font du mécénat culturel aux dons en faveur des sociétés publiques locales détenues par des collectivités, indépendamment de la participation ou non de l'État. Elle a été déposée par des sénateurs issus des quatre plus gros groupes du Sénat, sans que les plus pet...

Chaque année, ce sont près de 50 000 personnes, le plus souvent des jeunes, qui se forment au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) ou au brevet d'aptitude aux fonctions de directeur (BAFD). Ces diplômes sont, dans une certaine mesure, indispensables pour pouvoir intervenir dans des accueils collectifs de mineurs. En effet, l'enca...

Chaque année, ce sont près de 50 000 personnes, le plus souvent des jeunes, qui se forment au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) ou au brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD). Ces diplômes sont, dans une certaine mesure, indispensables pour pouvoir intervenir dans des accueils collectifs de mineurs. En effet, l’enca...

Chaque année, près de 50 000 personnes, le plus souvent des jeunes, forment au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (Bafa) ou au brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD). Ces diplômes sont, dans une certaine mesure, indispensables pour pouvoir intervenir dans des accueils collectifs de mineurs. En effet, l’encadrement de jeun...

Chaque année, près de 50 000 personnes, le plus souvent des jeunes, forment au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (Bafa) ou au brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD). Ces diplômes sont, dans une certaine mesure, indispensables pour pouvoir intervenir dans des accueils collectifs de mineurs. En effet, l’encadrement de jeun...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le cancer est une réalité à laquelle nous sommes tous confrontés, directement ou indirectement, à travers nos familles ou nos proches. Il ne connaît ni frontières ni préférences. Il frappe sans discernement quels que soient notre âge, notre sexe ou notre origine. Selon les données ...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le mécénat culturel est un moyen à la fois ancien et efficace de soutenir toutes les formes de création artistique et la préservation de notre patrimoine. Il est ancien, puisqu’il tire son origine d’un nom propre, celui d’un homme politique romain du Ier siècle avant notre ère, r...

La présente proposition de loi étend un avantage fiscal octroyé aux TPE et PME qui font du mécénat culturel aux dons en faveur des sociétés publiques locales détenues par des collectivités, indépendamment de la participation ou non de l’État. Elle a été déposée par des sénateurs issus des quatre plus gros groupes du Sénat, sans que les plus pet...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le mécénat culturel est un moyen à la fois ancien et efficace de soutenir toutes les formes de création artistique et la préservation de notre patrimoine. Il est ancien, puisqu’il tire son origine d’un nom propre, celui d’un homme politique romain du Ier siècle avant notre ère, r...

La présente proposition de loi étend un avantage fiscal octroyé aux TPE et PME qui font du mécénat culturel aux dons en faveur des sociétés publiques locales détenues par des collectivités, indépendamment de la participation ou non de l’État. Elle a été déposée par des sénateurs issus des quatre plus gros groupes du Sénat, sans que les plus pet...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je vous l’annonce d’emblée : j’ai eu un a priori mitigé en découvrant cette proposition de loi.

Voilà quelques semaines, lors de l’examen de la loi relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, nous avions admis l’expérimentation de l’utilisation de la vidéoprotection dite « intelligente » ou « augmentée » au travers du traitement par algorithme des images. D’ailleurs, cette nouveauté juridique suivait les recommandations formulé...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je vous l’annonce d’emblée : j’ai eu un a priori mitigé en découvrant cette proposition de loi.