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3420 interventions trouvées.

Il est essentiel de soutenir les investissements dans l’outil de production industrielle pour favoriser l’implantation de sites industriels en France. À cette fin, la mise en place d’un crédit d’impôt pour les entreprises appartenant aux secteurs des énergies renouvelables apparaît comme une mesure suffisamment ambitieuse, non seulement dans u...

Non, je retire cet amendement d’appel, madame la présidente.

Non, je retire cet amendement d’appel, madame la présidente.

Notre groupe, fidèle à sa tradition, votera contre cette motion tendant à opposer la question préalable, car nous sommes pour la discussion et, par principe, opposés à ce type de procédure.

Notre groupe, fidèle à sa tradition, votera contre cette motion tendant à opposer la question préalable, car nous sommes pour la discussion et, par principe, opposés à ce type de procédure.

Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, nous voici donc à l'issue de l'examen de ce projet de loi. À sa présentation, celui-ci a été l'objet de nombreuses critiques : manque d'ambition, absence de définition, etc. Il s'agit maintenant d'un texte du Sénat, et je tiens à rendre hommage au travail de nos quatre rapport...

Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, nous voici donc à l’issue de l’examen de ce projet de loi. À sa présentation, celui-ci a été l’objet de nombreuses critiques : manque d’ambition, absence de définition, etc. Il s’agit maintenant d’un texte du Sénat, et je tiens à rendre hommage au travail de nos quatre rapport...

Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, nous voilà donc à l’issue de l’examen de ce projet de loi. À sa présentation, celui-ci a été l’objet de nombreuses critiques : manque d’ambition, absence de définition, etc. Il s’agit maintenant d’un texte du Sénat, et je tiens à rendre hommage au travail de nos quatre rapport...

Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, nous voilà donc à l’issue de l’examen de ce projet de loi. À sa présentation, celui-ci a été l’objet de nombreuses critiques : manque d’ambition, absence de définition, etc. Il s’agit maintenant d’un texte du Sénat, et je tiens à rendre hommage au travail de nos quatre rapport...

Cet amendement a pour objet de rétablir le dispositif adopté à l'Assemblée nationale et que notre commission des affaires sociales a supprimé. Il s'agit d'instaurer des sanctions administratives en cas de non-respect des normes sociales françaises dans nos eaux territoriales. L'enjeu est simple : aller plus vite. Les sanctions administratives ...

Cet amendement a pour objet de rétablir le dispositif adopté à l'Assemblée nationale et que notre commission des affaires sociales a supprimé. Il s'agit d'instaurer des sanctions administratives en cas de non-respect des normes sociales françaises dans nos eaux territoriales. L'enjeu est simple : aller plus vite. Les sanctions administratives ...

Cet amendement a pour objet de rétablir le dispositif adopté à l’Assemblée nationale et que notre commission des affaires sociales a supprimé. Il s’agit d’instaurer des sanctions administratives en cas de non-respect des normes sociales françaises dans nos eaux territoriales. L’enjeu est simple : aller plus vite. Les sanctions administratives ...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, les perturbations liées aux mouvements sociaux chez les aiguilleurs du ciel sont assez fréquentes et ne sont en rien une nouveauté. Pourtant, elles restent mal comprises et surtout mal prises en charge. La loi du 21 août 2007 instaurant un service minimum en cas de grève est d'ap...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le cancer est une réalité à laquelle nous sommes tous confrontés, directement ou indirectement, à travers nos familles ou nos proches. Il ne connaît ni frontières ni préférences. Il frappe sans discernement, quels que soient notre âge, notre sexe ou notre origine. Selon les données...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le cancer est une réalité à laquelle nous sommes tous confrontés, directement ou indirectement, à travers nos familles ou nos proches. Il ne connaît ni frontières ni préférences. Il frappe sans discernement, quels que soient notre âge, notre sexe ou notre origine. Selon les données...