Grand paris

Intitulé « Grand Paris : les architectes chez Mitterrand », cet article commence ainsi : « Le ministre de la culture reçoit demain les représentants des dix équipes d’architectes chargées ...

Bien sûr ! Monsieur Caffet, vous nous faites perdre du temps ! Avez-vous l’intention de poursuivre ce débat jusqu’à l’aube ?

 « Le ministre de la culture reçoit demain les représentants des dix équipes d’architectes chargées par Nicolas Sarkozy d’imaginer et de concevoir l’avenir de la métropole. Parmi eux, Paul Chemetov, qui juge que la double boucle de transport, projet phare de Christian Blanc, est un sous-marin volant qui n’intéresse que les tunneliers. »

M. le rapporteur a répondu à M. Vera que les nouvelles taxes ne frapperont pas les ménages, car elles s’appliqueront seulement aux cessions de terrains. À cet égard, je me suis livré à un petit calcul. Première hypothèse, si un terrain, dont la valeur d’achat est de 1 000 euros, est revendu 2 000 euros, ce qui représente une plus-value de 1 00...

Philippe Dallier affirme qu’il faut dépasser le périphérique. C’est ce que nous proposons et personne ne s’en rend compte ! À quoi serviront les nouvelles gares qui seront construites ? Nous l’ignorons. Les éléments architecturaux, ceux qui donnent du relief au Grand Paris et qui relient les populations entre elles, on n’en parle absolument pa...

M. Jean Desessard. Il est difficile d’être pédagogue, mais je m’efforcerai de tenir un raisonnement simple afin que M. Braye puisse tout saisir !

Dans cette première hypothèse, le montant cumulé des deux taxes sera donc de 300 euros. Or 5 % de 2 000 euros – le prix de cession – font 100 euros. Seconde hypothèse, si un terrain acheté 1 000 euros est revendu 1 200 euros, la taxe de 15 % sur la plus-value de 200 euros s’élève à 30 euros, et le montant cumulé des deux taxes, à 60 euros, soi...

Le paragraphe II bis de l’article 7 du projet de loi dispose : « Dans le respect des compétences reconnues au Syndicat des transports d’Île-de-France, l’établissement public Société du Grand Paris veille également au maillage cohérent du territoire au travers d’une offre de transport de surface permettant la desserte des gares du ...

C’est de spéculation qu’il s’agit ! Il est bien beau d’élaborer divers textes à l’encontre des vilains banquiers et des spéculateurs, mais par le plafonnement de 5 % basé non pas sur la plus-value mais sur le prix de cession final, vous favorisez la spéculation ! Je comprends, monsieur le secrétaire d’État, que vous soyez fatigué de nous voir !

M. Jean Desessard. Monsieur le secrétaire d’État, hier, en fin de matinée, vous avez fait une excellente intervention, qui m’a interpellé.

M. Jean Desessard. Après avoir perdu les élections, vous êtes obligé de venir expliquer votre projet sensationnel à ces élus auxquels le peuple d’Île-de-France vient de donner raison !

J’avais préparé une réponse. Mais je n’ai pas pu la formuler, car nous sommes allés déjeuner.

À moins que vous ne préfériez aller plus loin avec ce gouvernement. Vous nous avez dit que vos relations avec M. Fillon et M. Sarkozy étaient empreintes de la plus grande connivence. Peut-être considérez-vous que deux chambres parlementaires, c’est trop, et que l’Assemblée nationale suffit bien ? Cela ferait faire des économies pour creuser vos...

Nous n’avons repris l’examen du présent projet de loi qu’ensuite, dans la soirée, et nous sommes très vite arrivés à minuit. Pour un sénateur comme moi, qui a besoin de ses heures de sommeil

Mes chers collègues, nous faire attendre toute la journée avant que nous puissions répondre, ce n’est pas une manière de débattre ! M. le secrétaire d’État nous ayant fait une excellente intervention, j’avais préparé une excellente réponse !

Je remercie M. le rapporteur de préciser systématiquement la position de la commission spéciale et de formuler un avis motivé sur les amendements. Il nous a ainsi expliqué que la Société du Grand Paris « veille » au maillage, c'est-à-dire qu’elle s’assure qu’une gare ne sera installée que lorsque le service de bus sera implanté. Mais tel ne peu...

Et je profite de l’occasion qui m’est offerte pour le souligner. En outre, M. le secrétaire d’État vient de faire une remarque.

Si la disposition prévue à cet alinéa signifie que la région et les départements doivent financer en priorité le maillage fin autour d’une nouvelle gare, toutes les urgences qui sont répertoriées sur d’autres territoires et qui ne font pas partie du périmètre de la Société du Grand Paris seront abandonnées. La région et les départements se ver...

Cela représente au minimum un budget de 30 milliards d’euros. Vous le comprendrez donc, lorsqu’il s’agit d’une telle ambition, nous ne sommes pas à deux minutes près ! M. le secrétaire d’État vient de préciser qu’il transmettrait le schéma directeur si nous achevions l’examen du projet de loi cette nuit. Je ne voudrais pas mal interpréter ses...

… alors que nous discutons d’un projet dont le coût est de 35 milliards d’euros ? Des enjeux tels que le rôle de la capitale ou nos ambitions économiques pour la France sont-ils soumis au fait que nous achevions nos travaux à quatre ou cinq heures du matin ? Je souhaite obtenir une précision sur la manière dont vous voulez organiser le débat ...