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Dossier sur le site du Sénat
Grand paris
Organisation du dossier
- Examen du rapport et du texte proposé par la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Discussion d'un projet de loi en procédure accélérée
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Suite de la discussion d'un projet de loi en procédure accélérée
- Exception d'irrecevabilité
- Article 1er
- Question préalable
- Articles additionnels après l'article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 2 bis
- Article 7
- Article 4
- Article additionnel après l'article 4
- Article 5
- Article 6
- Article additionnel après l'article 6
- Article 7 suite
- Article 9
- Article 8
- Articles additionnels après l'article 8
- Article additionnel avant l'article 9
- Articles additionnels après l'article 9
- Article 9 bis nouveau
- Article 9 ter
- Articles additionnels après l'article 9 ter
- Article 10
- Article 11
- Article 11 bis nouveau
- Article 12
- Article 13
- Article 14
- Article 15
- Article 16
- Article 17
- Article 18
- Article 19
- Article 19 bis
- Articles additionnels après l'article 19 bis
- Article 27
- Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi en procédure accélérée
- Article additionnel avant l'article 20
- Article 20 et annexe A
- Annexe a
- Article 21
- Articles additionnels après l'article 21
- Article 22
- Article 23
- Article 24
- Article 23 bis
- Article 25
- Article 26
- Article 28 et annexe a bis
- Article 29 et annexe B
- Intitulé du projet de loi
- Vote sur l'ensemble
- Adoption des conclusions du rapport d'une commission mixte paritaire
- Projet de loi relatif au grand paris
- Article 9 bis
- Article 11 bis
- Article 19 ter
- Article 20
- Article 21 bis
- Article 28
- Article 29
- Audition de M. Jean-François Carenco préfet de la région d'île-de-france
Documents législatifs
- Texte adopté N° 87 (2009-2010), sur le projet de loi
- Texte adopté N° 111 (2009-2010), sur le projet de loi
- Projet de loi N° 123 (2009-2010), adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Rapport N° 366 (2009-2010), au nom de la commission spéciale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Texte de la commission N° 367 (2009-2010), sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (286 amendements)
- Rapport N° 491 (2009-2010), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif au Grand Paris : 25/03/2010 — 1ère réunion
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif au Grand Paris : 25/03/2010 — 2ème réunion
- Hémicycle : 06/04/2010 — 15:00
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif au Grand Paris : 06/04/2010 — 1ère réunion
- Hémicycle : 06/04/2010 — 22:00
- Hémicycle : 07/04/2010 — 14:30
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif au Grand Paris : 07/04/2010 — 1ère réunion
- Hémicycle : 07/04/2010 — 22:00
- Hémicycle : 08/04/2010 — 09:30
- Hémicycle : 08/04/2010 — 21:30
- Hémicycle : 09/04/2010 — 10:00
- Hémicycle : 09/04/2010 — 14:30
- Hémicycle : 09/04/2010 — 22:00
- Hémicycle : 26/04/2010 — 15:00
- Hémicycle : 26/04/2010 — 21:45
- Hémicycle : 27/05/2010 — 09:30
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 26/10/2016 — 09:30
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-Pierre Fourcade (329 interventions)
- Nicole Bricq (132 interventions)
- Jean-Pierre Caffet (109 interventions)
- Jean Desessard (102 interventions)
- Dominique Voynet (88 interventions)
- Philippe Dallier (64 interventions)
- Bernard Vera (62 interventions)
- Yves Pozzo di Borgo (56 interventions)
- David Assouline (41 interventions)
- Éliane Assassi (39 interventions)
- Philippe Dominati (38 interventions)
- Laurent Béteille (27 interventions)
- Jacques Mahéas (27 interventions)
- Nicole Borvo Cohen-Seat (24 interventions)
- Catherine Tasca (23 interventions)
- Jean-Paul Emorine (23 interventions)
- Denis Badré (21 interventions)
- Jacques Gautier (19 interventions)
- Brigitte Gonthier-Maurin (18 interventions)
- Bariza Khiari (17 interventions)
- Christian Cambon (16 interventions)
- Yvon Collin (16 interventions)
- Dominique Braye (14 interventions)
- Serge Lagauche (12 interventions)
- Françoise Laborde (11 interventions)
- Marie-Agnès Labarre (11 interventions)
- Claire-Lise Campion (9 interventions)
- Michel Billout (9 interventions)
- Roger Romani (9 interventions)
- Fabienne Keller (8 interventions)
