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M. Jean Desessard. Moi, le dimanche, je faisais de la politique !
M. Jean Desessard. Il est très défavorable ou très très défavorable ?
M. Jean Desessard. Je vote avec le gouvernement des Cent-Jours !
M. Jean Desessard. Vous travaillez trop le dimanche !
M. Jean Desessard. Il connaît bien la question !
Monsieur le ministre, je n'ai pas bien compris ce que signifie pour vous une agriculture dynamique. Selon vous, l'agriculture est dynamique et intéressante lorsque les exploitations disparaissent et lorsqu'elle utilise des modes de production industrielle qui polluent les sols ? Il faut bien qu'il y ait des contrôles en matière agricole ! Un ...
M. Jean Desessard. Oh non !
Les tensions vives du marché du travail en France conduisent un nombre croissant de salariés à trouver une activité par une installation « à leur compte ». Cette solution est souvent préconisée à travers les mesures gouvernementales et par les structures d'aide au retour à l'emploi qui en font une large promotion. Elle est aussi de plus en plus...
Je suis heureux d'apprendre que le groupe de travail a trouvé cette proposition intéressante et qu'il a pris conscience du problème auquel elle tend à remédier. Mais il en est resté au statu quo, ce qui est bien dommage. Je propose non pas qu'il y ait obligation mais possibilité de s'affilier et que ce soit à un régime général et...
En effet ! Des ressources nouvelles doivent être mises en place pour l'ASSEDIC. Je considère que l'indemnisation du système paritaire est aujourd'hui insuffisante pour de nombreuses personnes et qu'une réforme est nécessaire, notamment en ce qui concerne les plafonds d'indemnisation. Mon amendement prévoit la possibilité pour les personnes qui...
Quel tacticien ! (Sourires.)
Monsieur le président, mes chers collègues, M. le secrétaire d'Etat et M. le rapporteur ont expliqué l'intérêt écologique de la convention alpine. Or il y a un « hic » : le projet de déclaration que le Gouvernement a pour ambition d'annexer au protocole « transports » de la convention alpine. Selon ce projet de déclaration, neuf projets d'infr...
Même parisien, un sénateur a le téléphone et le courrier électronique !
Monsieur le président, je vous prie de bien vouloir m'excuser d'être intervenu un peu vivement tout à l'heure. Cependant, monsieur le secrétaire d'Etat, il n'est pas sérieux de dire qu'un sénateur parisien ne peut pas intervenir à propos de l'ensemble de l'infrastructure routière française.
C'est ce que j'avais cru comprendre. Il est tout de même normal qu'un membre de cette assemblée puisse intervenir sur un sujet concernant un point quelconque du territoire. Cela étant dit, monsieur le secrétaire d'Etat, vous ne m'avez pas répondu. Vous avez déclaré qu'il fallait désenclaver tout en respectant l'environnement. Quant à M. le rap...
M. Jean Desessard. Je voterai cette convention. Je ne suis pas intervenu jusqu'à présent de crainte de m'entendre dire par M. le secrétaire d'Etat qu'un Marseillais connaît mieux la question des cétacés qu'un Parisien...
Cela étant, monsieur le secrétaire d'Etat, pour remonter jusqu'à la mer Baltique, il vous faudrait une certaine santé... Pour faire de même, en partant de Paris, nous n'avons que la Seine, où nous n'avons même pas le droit de nous baigner.
A en croire M. le rapporteur, le principe pollueur-payeur s'appliquerait. Mais, dans la loi sur l'eau, dont nous avons longuement discuté, il est une catégorie qui échappe à ce principe : je veux parler de la pollution par les nitrates. Faut-il comprendre qu'une disposition supplémentaire par rapport à la loi sur l'eau permettrait de pénaliser...
Si vous me permettez, madame la présidente, je présenterai en même temps l'amendement n° 177 précédemment réservé. Le sous-amendement n° 179 vise à supprimer la notion de plafond prévue à l'amendement n° 40. Il ne faut pas obligatoirement prévoir un seuil, car celui-ci ne sert à rien. Seuls les projets sont déterminants. Peut-être voulez-vous...