Interventions en hémicycle de Jean-François Humbert

Nous souhaitons insister sur un dernier point : le coût social du tabac. En effet, pour convaincre ses collègues députés de retenir sa proposition, Yves Bur a avancé des chiffres pour le moins fantaisistes. Voilà trois semaines, pour défendre son premier amendement, déposé sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, il a évoqué ...

Oui, je le maintiens, madame la présidente.

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des affaires européennes, mes chers collègues, j’ai entrepris depuis un an une série de déplacements au sein des pays en crise de la zone euro, afin de présenter devant les membres de la commission des affaires européennes un état des lieux aussi précis que poss...

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, depuis le début de nos travaux ce matin, je cherche en vain dans l’hémicycle mes collègues sénateurs du Doubs et, plus généralement, de la région Franche-Comté. Ils ne sont pas là, mais ils sont excusables, car ils participent à l’accueil républicain de M. le P...

Nicolas Sarkozy inaugure en effet ce jour la branche est de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône, à laquelle j’ai consacré beaucoup de temps et d’énergie lorsque j’occupais les fonctions de président du conseil régional de Franche-Comté. Cette ligne constitue un progrès réel pour la Franche-Comté et pour les régions voisines, mais il faut main...

Au cours de ces derniers mois, je me suis rendu en Irlande, au Portugal, en Espagne et, avec Simon Sutour, en Grèce. Juste avant l’été, après notre séjour bref à Athènes, nous avons présenté, au nom de la commission des affaires européennes, un rapport sur la situation de la Grèce, rapport qui insistait particulièrement sur deux points. D’une ...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le Conseil européen qui se réunira les 23 et 24 juin prochains doit répondre à trois défis majeurs pour l’Europe. Le premier défi est celui de la crise de la dette publique et de l’euro. Au-delà de la situation très difficile de la Grèce, les États membres devront apporter, pour...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, peut-être l’aurez-vous remarqué : je suis un peu isolé au banc de la commission ! Permettez-moi tout d’abord d’excuser l’absence du président de la commission, Jacques Legendre, retenu dans le département dont il est l’élu par une réunion à Cambrai de la mission commune sur la révi...

J’examinerai, tout d’abord, le volet de ce texte relatif à l’éthique et à « l’esprit sain ». Le titre Ier de la proposition de loi vise à inciter les fédérations sportives, bras armé de notre politique en la matière, à prendre en compte des aspects éthiques, selon des modalités prévues aux articles 1er à 5. Il s’agit, tout d’abord, de conditi...

Monsieur le président, le délai limite pour le dépôt des amendements présentés en séance sur ce texte ayant été fixé à vendredi dernier, à douze heures, la commission de la culture n’a pu se réunir pour les examiner. Je demande par conséquent une suspension de séance de quarante minutes afin que nous puissions le faire maintenant. Telle est en ...

Le lien puissant entre le sport amateur et le sport professionnel est démontré par de très nombreuses dispositions du code du sport. Cet amendement à visée essentiellement déclarative n’apporterait donc rien au droit existant. Aussi, l’avis est défavorable.

Cet amendement, qui a pour objet d’obliger les fédérations à fixer un quota de joueurs formés localement et un plafond salarial dans les clubs professionnels, est un peu contraire à ce que nous avons dit jusqu’à maintenant. Je crois, quant à moi, qu’il faut laisser à chaque discipline et à chaque fédération le soin de définir les conditions pe...

La revente illicite de billets, qu’elle se fasse aux abords des stades ou sur Internet, crée de nombreux problèmes. Les spectateurs supporteurs d’une équipe se retrouvent au milieu des supporteurs de l’autre équipe, avec les conséquences que l’on connaît. D’autres se voient refoulés à l’entrée des stades lorsqu’ils détiennent des faux billets,...

Le texte en question a été voté il y a deux mois, c'est-à-dire cinq mois après un autre texte qui prévoyait encore un dispositif différent. Voilà un point de détail qui méritait d’être relevé au passage !

Au demeurant, je m’en tiendrai simplement à ce qu’a décidé la commission de la culture. L’amendement qui nous est soumis étant contraire à la position qu’elle a adoptée, la commission émet un avis défavorable.

Je suis favorable à cet amendement, qui ne vise à apporter que des modifications marginales au dispositif introduit par la commission.

La loi du 16 juillet 1984 a imposé aux clubs sportifs évoluant dans les ligues professionnelles et disposant de ressources financières substantielles de se constituer sous la forme d’une structure très originale : l’association, personnalité morale représentant le club, conserve la gestion de la pratique amateur mais doit créer une société comm...

Cet amendement ayant été déposé après mûre réflexion, nous le maintenons, monsieur le président.

La commission est hostile à cet amendement. Elle considère en effet qu’il est nécessaire de renforcer la possibilité, pour les établissements bancaires, de prêter de l’argent aux clubs sportifs. Songez que les dispositions actuelles empêchent une banque détenant 1 % du capital d’un club, comme c’est le cas dans un club mythique du nord de la F...