Lutte contre le dérèglement climatique

La preuve en est que, partant d’un texte muet sur l’énergie, nous y avons introduit des mesures pertinentes sur le développement du photovoltaïque, de l’hydrogène ou encore de l’hydroélectricité, dans la continuité de l’adoption par notre assemblée, le 13 avril dernier, d’un ambitieux texte sur le sujet. Surtout, nous avons supprimé un angle m...

Dans le même ordre d’idée, je salue le maintien de l’extension du suramortissement pour les poids lourds, qui permettra de les accompagner dans leur verdissement, l’augmentation du plafond du forfait mobilité durable ou encore l’accord sur la rénovation énergétique, qui témoigne d’une ambition accrue, tout en minimisant le reste à charge pour l...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je tiens tout d’abord à remercier les membres de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable pour leur engagement, en particulier ses rapporteurs, qui n’ont pas ménagé leurs efforts ces derniers mois. Je remercie également les rapporteurs des commissio...

Le texte qui nous arrivait de l’Assemblée nationale nous semblait manquer d’ambition et de pragmatisme. Nous doutions même de son effet climatique, tant il passait à côté de nos engagements européens rehaussés en décembre dernier. Nous regrettions aussi que ce projet de loi soit paradoxalement bavard sur des points de détail et muet sur des sec...

Je présente cet amendement au nom de ma collègue Anne-Catherine Loisier. Le respect de certaines normes de construction faisant preuve d’exemplarité environnementale implique une augmentation de l’épaisseur de certains éléments du bâtiment. Ces contraintes tendent à faire augmenter la hauteur des étages et peuvent créer des difficultés dans le...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, la commission des affaires économiques, sur proposition de son rapporteur pour avis, a adopté un amendement visant à inscrire la lutte contre l’artificialisation des sols parmi les objectifs visés par les établissements publics fonciers (EPF) en autorisant, de manière déro...

En effet, monsieur Bigot, si la seconde délibération est ordonnée, la commission se réunira pour examiner la disposition proposée.

Monsieur le président, je voudrais remercier en quelques mots l’ensemble des sénatrices et des sénateurs pour leur implication dans l’examen de ce projet de loi. Vous avez été très nombreux à participer à nos débats, alors que les conditions n’étaient pas faciles, puisque nous étions en campagne électorale. Je vous en remercie sincèrement. Mer...

Monsieur le président, je voudrais remercier en quelques mots l’ensemble des sénatrices et des sénateurs pour leur implication dans l’examen de ce projet de loi. Vous avez été très nombreux à participer à nos débats, alors que les conditions n’étaient pas faciles, puisque nous étions en campagne électorale. Je vous en remercie sincèrement. Mer...

Je serai bref, car je ne voudrais pas faire diminuer notre moyenne d’examen de 40 amendements par heure… Certes, le présent amendement a du sens, mais il y a aussi le bon sens local. J’en donnerai un exemple : dans le département dont je suis élu, il y a un accord entre la chambre d’agriculture et l’ensemble des associations, et, je puis vous ...

Cet amendement de Mme Létard a pour objet d’allonger la période d’observation de la consommation de l’espace, sans remettre en cause l’objectif de diminution du rythme de l’artificialisation des sols. En effet, la durée d’observation actuellement prévue dans le texte – dix années – semble courte et avantagera les territoires qui ont consommé l...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, avant que nous ne votions sur l’article 32, je souhaite prendre la parole pour saluer le travail d’écoute et de compromis réalisé par notre rapporteur. Il s’agit ici d’un enjeu récurrent dans le débat public depuis le Grenelle de l’environnement de 2007, puis la loi dite « Grenell...

Il est favorable, monsieur le président. Je profite de cette occasion pour vous rappeler, mes chers collègues, qu’il nous reste 696 amendements à examiner. Le débat doit évidemment avoir lieu, mais je vous invite à la concision, étant donné que nous devons terminer l’examen de ce texte mardi prochain.

Je tiens tout d’abord à saluer le travail extraordinaire qu’a réalisé le rapporteur pour trouver ce compromis.

Il faut savoir raison garder, mes chers collègues, et je vous demande instamment de retirer vos amendements, afin que nous puissions continuer cette discussion avec beaucoup de bon sens et toute notre énergie.

Cet amendement vise à créer un label permettant de valoriser les entreprises de commerce en ligne engagées dans une démarche de logistique durable. Il s’agit de traduire la proposition n° 40 du rapport de la mission d’information relative au transport de marchandises et aux impératifs environnementaux.

Je souhaite appuyer la demande de retrait ou l’avis défavorable de M. le rapporteur. En effet, M. le ministre l’a expliqué, le Varenne de l’eau vient d’être ouvert et nous aurons l’occasion de reparler de ce sujet. En outre, des dérogations sont d’ores et déjà possibles jusqu’à 20 000 mètres cubes d’eau. Selon moi, sur ce dossier, il convient...

Je tiens simplement à remercier M. le ministre d’avoir bien voulu nous rejoindre à une heure très tardive pour permettre la poursuite de nos travaux. Je vous remercie également, madame la présidente, ainsi que nos collègues qui ont participé à nos débats jusque si tard ! Rendez-vous est pris pour une nouvelle séance, non pas demain, mais tout ...

Je tiens simplement à remercier M. le ministre d’avoir bien voulu nous rejoindre à une heure très tardive pour permettre la poursuite de nos travaux. Je vous remercie également, madame la présidente, ainsi que nos collègues qui ont participé à nos débats jusque si tard ! Rendez-vous est pris pour une nouvelle séance, non pas demain, mais tout ...