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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-François Longeot
2530 interventions trouvées.
Non, je le retire, madame la présidente.
Sur les 568 kilogrammes de déchets produits par Français chaque année, 190 kilogrammes sont concernés par la responsabilité élargie du producteur (REP) et sont donc sous la responsabilité d'un éco-organisme chargé de les détourner de l'élimination. L'élimination sera toujours plus chère que le recyclage pour tous les déchets, pour lesquels les...
Non, je le retire, madame la présidente.
Sur les 568 kilogrammes de déchets produits par Français chaque année, 190 kilogrammes sont concernés par la responsabilité élargie du producteur (REP) et sont donc sous la responsabilité d’un éco-organisme chargé de les détourner de l’élimination. L’élimination sera toujours plus chère que le recyclage pour tous les déchets, pour lesquels les...
Il est défendu, monsieur le président.
Défendu également !
Il est défendu, monsieur le président.
Défendu également !
M. le ministre a évoqué un coût de 200 millions d’euros, sans préciser l’origine de ce chiffre. Pourrions-nous avoir des explications ?
Il est défendu.
Défendu aussi !
Il est défendu.
Défendu aussi !
Non, je le retire, monsieur le président, ainsi que l'amendement n° I-406 rectifié bis.
Non, je le retire, monsieur le président, ainsi que l’amendement n° I-406 rectifié bis.
Je les retire également, monsieur le président.
Actuellement, la TGAP fonctionne comme une taxe essentiellement punitive, qui pénalise les collectivités et les entreprises responsables de la gestion des déchets lorsqu'elles sont contraintes de traiter un déchet dans leurs installations de traitement thermique ou de stockage. Cet amendement viserait à compléter le dispositif par un volet inc...
Je les retire également, monsieur le président.
Il est défendu.
Cet amendement est défendu, madame la présidente.
