Interventions de Jean-François Longeot

Je remercie l’ensemble des collègues présents. Bien qu’ils aient donné lieu à des divergences importantes, les débats ont été studieux et empreints de respect. Je tiens également à remercier M. le ministre de sa présence aujourd’hui et à saluer Vincent Capo-Canellas, qui est à l’origine de cette proposition de loi. Je souhaite enfin remercier...

M. Jean-François Longeot, président de la commission de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable. Tout d'abord, je tiens à adresser mes plus vifs remerciements à Philippe Tabarot, notre rapporteur, pour son implication dans la mise en place des Serm.

M. Jean-François Longeot, président de la commission de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable. Tout d'abord, je tiens à adresser mes plus vifs remerciements à Philippe Tabarot, notre rapporteur, pour son implication dans la mise en place des Serm.

Je remercie également l'ensemble des membres de la commission, qui ont beaucoup travaillé et formulé un certain nombre de propositions, lesquelles ont permis d'améliorer le texte. Comme vous avez pu le constater, mes chers collègues, M. le rapporteur a émis un avis favorable sur un grand nombre d'amendements. Ce sujet porte plusieurs ambitions...

Je remercie également l'ensemble des membres de la commission, qui ont beaucoup travaillé et formulé un certain nombre de propositions, lesquelles ont permis d'améliorer le texte. Comme vous avez pu le constater, mes chers collègues, M. le rapporteur a émis un avis favorable sur un grand nombre d'amendements. Ce sujet porte plusieurs ambitions...

M. Jean-François Longeot, président de la commission de la commission de l ’ aménagement du territoire et du développement durable. Tout d’abord, je tiens à adresser mes plus vifs remerciements à Philippe Tabarot, notre rapporteur, pour son implication dans la mise en place des Serm.

Je remercie également l’ensemble des membres de la commission, qui ont beaucoup travaillé et formulé un certain nombre de propositions, lesquelles ont permis d’améliorer le texte. Comme vous avez pu le constater, mes chers collègues, M. le rapporteur a émis un avis favorable sur un grand nombre d’amendements. Ce sujet porte plusieurs ambitions...

Je remercie l'ensemble des collègues présents. Bien qu'ils aient donné lieu à des divergences importantes, les débats ont été studieux et empreints du respect de l'autre. Je tiens également à remercier M. le ministre de sa présence aujourd'hui et à saluer Vincent Capo-Canellas, qui est à l'origine de cette proposition de loi. Je souhaite enfi...

Les agressions physiques et verbales à l’encontre des élus dans le cadre de l’exercice de leur mandat augmentent de manière préoccupante. Ainsi, en 2022, 2 265 atteintes envers des élus ont été enregistrées, soit une hausse de 32 % par rapport à 2021. Mais ce chiffre est en réalité bien supérieur puisque de nombreux élus ne portent pas plainte...

Non, je le retire, monsieur le président. À la suite des explications de Mme la rapporteure et de Mme la ministre, j’ai compris que l’adoption de mon amendement conduirait à créer des différences entre les citoyens. Néanmoins, cet amendement était important, car il m’a permis de lancer un appel fort. Aujourd’hui, les peines – nous en reparler...

Madame la ministre, nos maires, ces élus de terrain, rencontrent de grandes difficultés pour mener à bien leur mission. En effet, l’intolérance à la frustration de nos concitoyens expose les élus davantage qu’auparavant. Plus d’un maire français sur trois affirme avoir déjà été victime de menaces ou d’injures, selon une étude du Cevipof. Les a...

Les agressions physiques et verbales à l'encontre des élus dans le cadre de l'exercice de leur mandat augmentent de manière préoccupante. Ainsi, en 2022, 2 265 atteintes envers des élus ont été enregistrées, soit une hausse de 32 % par rapport à 2021. Mais ce chiffre est en réalité bien supérieur puisque de nombreux élus ne portent pas plainte...

Non, je le retire, monsieur le président. À la suite des explications de Mme la rapporteure et de Mme la ministre, j'ai compris que l'adoption de cet amendement conduirait à créer des différences entre les citoyens. Néanmoins, cet amendement était important car il me permet de lancer un appel fort. Aujourd'hui, les peines – nous en reparlerons...

Madame la ministre, nos maires, ces élus de terrain, rencontrent de grandes difficultés pour mener à bien leur mission. En effet, l'intolérance à la frustration de nos concitoyens expose les élus davantage qu'auparavant. Plus d'un maire français sur trois affirme avoir déjà été victime de menaces ou d'injures, selon une étude du Cevipof (Cent...

Cet amendement vise à préserver les acquis des communes et des intercommunalités qui ont déjà mis en place des actions en faveur de la petite enfance, en indiquant que les intercommunalités peuvent être des autorités organisatrices de la petite enfance aux côtés des communes. La garde d’enfant étant l’un des leviers pour faciliter l’emploi dan...

Cet amendement vise à préserver les acquis des communes et des intercommunalités qui ont déjà mis en place des actions en faveur de la petite enfance, en indiquant que les intercommunalités peuvent être des autorités organisatrices de la petite enfance aux côtés des communes. La garde d’enfant étant un des leviers pour faciliter l’emploi dans ...

Défendu !

Défendu !

Cet amendement est défendu.

Cet amendement est défendu.