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Je salue la précision de ce rapport, qui porte sur un sujet complexe. En fin de présentation, la vétusté des véhicules et la nécessaire révision du parc diesel ancien ont été évoquées. Or les tests sont effectués sur des véhicules neufs, en situation de conduite normale. Le facteur de la vétusté, laquelle, à mon sens, peut aggraver ou modifier...
Les transfrontaliers pourront-ils acheter des véhicules à hydrogène ?
On sent bien, à l'écoute de vos témoignages, l'existence d'une convergence entre vos associations. L'organisez-vous afin de mieux porter votre message ? Par ailleurs, quelle est votre relation sur le terrain ou dans les capitales avec le HCR ?
Comment la charge des 2 milliards d'euros sera-t-elle répartie entre les États-membres? Quelles sommes supplémentaires sont prévues, et à quelles conditions ?
Madame la secrétaire d'État, il y a encore quelques mois, alors que j’achevais mon mandat écourté de maire, j’avais dans l’idée de présenter un projet assez intéressant dans l’esprit de la séquence « éviter-réduire-compenser ». Puis j’ai vu les contraintes qui étaient demandées pour la réalisation d’un lotissement : près de 150 % de compensatio...
Il est retiré. L'amendement n° 95 est retiré, ainsi que l'amendement n°114.
Je m'interroge sur ce terme. Pourquoi ne pas lui substituer « fréquemment » ?
Entendu. L'amendement n° 96 ainsi rectifié est adopté.
Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, il me revient d’être le dernier intervenant. Beaucoup de choses intéressantes ont déjà été dites d’un point de vue hautement technique et législatif. J’avais préparé un discours de huit pages, mais j’ai recadré mon propos, qui sera beaucoup plus simple. On l’a très bien c...
Je vous remercie de m'avoir confié ce premier rapport au sein de la commission. On aurait pu penser qu'il s'agissait d'un piège de cristal... Bien que le sujet soit très ponctuel, j'ai trouvé beaucoup d'intérêt à analyser ce dossier. Cette proposition de résolution porte sur le projet de révision de la directive européenne 2011/65/UE relative ...
Pour répondre à Gérard Cornu, la France est effectivement leader en matière de cristal. Nos marques sont adossées à des grands groupes du luxe, à des savoir-faire artisanaux. Le cristal fait partie de notre patrimoine. Dans ma région, à Arques, la cristallerie a été reprise par un groupe américain et l'évolution se fait dans le sens d'une décla...
L'amendement COM-1 apporte une précision sur la prise en compte du risque présenté par le plomb dans les cristalleries en matière de santé au travail. L'amendement COM-1 est adopté. L'amendement COM-2 apporte une réponse aux critiques soulevées à l'encontre des cristalliers il y a cinq ans, à savoir de ne pas mener de recherche d'alternative...
On ne va pas continuer à prélever des sédiments sans les remettre à la mer, en creusant ad vitam aeternam. Il est essentiel de les rejeter à la mer, pour l'équilibre sédimentaire.
Monsieur le président, la salle Médicis pourrait être rebaptisée salle des lamentations... M. Pepy, vous avez évoqué un futur appel d'offres concernant la rénovation ou la remise à zéro du programme Intercités, en particulier des trains Corail, en exprimant le fait qu'il faudrait renouveler ce matériel par des trains électriques. J'en déduis q...
On ne le votera pas !
À l’instar de ma collègue Marie-Hélène Des Esgaulx, je ne voterai pas l’amendement. Je souscris pleinement aux propos de M. le secrétaire d’État et de M. le rapporteur. Vous le voyez, nous savons franchir des Rubicon politiques ! Monsieur Labbé, je suis admiratif de la façon dont vous défendez vos convictions, mais je suis catastrophé par ces...
Vous nous expliquez, globalement, que ce problème concerne très peu d’armements français. On peut donc en déduire que l’impact environnemental est ridicule. Or, dans le même temps, vous nous dites qu’il faut y mettre un terme, car cet impact est important.
C’est de l’affichage ! Puisque nous en sommes à faire de l’affichage, je vais moi aussi m’y prêter : arrêtons d’emmerder les pêcheurs !
Je demande la parole.
J'accepte volontiers de rapporter cette proposition de résolution.