Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Léonce Dupont pour ce dossier
269 interventions trouvées.
La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : TROISIÈME SESSION EXTRAORDINAIRE 2012-2013 Mercredi 11 septembre 2013 À 14 heures 30 et le soir Jeudi 12 septembre 2013 À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la consomm...
- attribué un temps de parole de dix minutes à la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes ; - fixé à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole d...
Jeudi 19 septembre 2013 À 9 heures 30 : 1°) Suite du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen À 15 heures : 2°) Questions d’actualité au Gou...
À 16 heures 15 et le soir : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin Éventuellement, vendredi 20 septembre 2013 À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutiv...
- n° 366 de M. Daniel Reiner à M. le ministre de l’intérieur §(Avenir de la CRS 39 à Jarville-la-Malgrange (Meurthe et Moselle)) - n° 428 de M. Claude Bérit-Débat à M. le ministre de l’éducation nationale
- n° 455 de M. Martial Bourquin transmise à Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement
- n° 484 de M. Hervé Maurey à Mme la ministre chargée des petites et moyennes entreprises, de l’innovation et de l’économie numérique
- n° 487 de M. Jacques Mézard à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
- n° 490 de M. Jean-Jacques Filleul à Mme la ministre de l’égalité des territoires et du logement
- n° 527 de M. Michel Boutant à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
- n° 534 de Mme Mireille Schurch à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
- n° 547 de M. Gérard César à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
À 14 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Projet de loi et projet de loi organique, adoptés par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatifs à l’indépendance de l’audiovisuel public (nos 816 et 815, 2012-2013)
La commission de la culture se réunira pour le rapport et les deux textes le mardi 17 septembre, à 15 heures 15 (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : jeudi 12 septembre, à 12 heures). La conférence des présidents a fixé : - à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion géné...
Jeudi 3 octobre 2013 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite de la deuxième lecture du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles À 15 heures : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement
À 16 heures 15 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin Vendredi 4 octobre 2013 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métro...
La commission des lois se réunira pour le rapport et les deux textes le mercredi 2 octobre matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 30 septembre, à 12 heures). La conférence des présidents a fixé : - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale commune, les...
La conférence des présidents a fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lundi 7 octobre, à 17 heures.) Mercred...
- a attribué un temps d’intervention de vingt minutes à l’auteur de la proposition de résolution ; - a fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe.) Jeudi 10 octobre 2013 De 9 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe...
De 16 heures à 20 heures : Ordre du jour réservé au groupe CRC : 3°) Proposition de loi tendant au traitement équilibré des territoires par une réforme de la dotation globale de fonctionnement, présentée par M. Gérard Le Cam et plusieurs de ses collègues (n° 814, 2012-2013) §(La commission des finances se réunira pour le rapport le mardi ...
