Loi de finances pour 2009

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sport Jeunesse et vie associative Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associativeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission, modifiés.

Nous poursuivons l’examen des articles rattachés à la mission. Sport, jeunesse et vie associative

Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et articles 77, 78 et 78 bis).

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Économie » et du compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien ». La parole est à M. André Ferrand, rapporteur spécial.

Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle qu’en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. P...

Nous allons procéder à l’examen et au vote des crédits de la mission « Économie », figurant à l’état B.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

Nous allons procéder à l’examen et au vote du compte spécial « Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien », figurant à l’état D.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (nos 98 et 99).

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Enseignement scolaire ». La parole est à M. Gérard Longuet, rapporteur spécial.

J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de dix minutes aux groupes UMP, socialiste, UC, CRC-SPG et RDSE et de cinq minutes à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. Le Gouvernement répondra aux orateurs. Puis nous aurons une série de questions avec la réponse immédi...

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.

Madame la présidente, madame le ministre, mes chers collègues, après l’analyse par Jean-Pierre Plancade des crédits de la recherche, je vous présenterai les programmes « Formations supérieures et recherche universitaire » et « Vie étudiante » de la mission « Recherche et enseignement supérieur ». Le budget de l’enseignement supérieur augmenter...

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (nos 98 et 99). Au sein de la discussion des articles de la première partie, nous en sommes parvenus à l’amendement n° I-216 rectifié, tendant à insérer un article additionnel après l’article 9 sexies.

L'amendement n° I-216 rectifié, présenté par M. P. Dominati, est ainsi libellé : Après l'article 9 sexies, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I - Les articles 885 A à 885 Z du code général des impôts sont abrogés. II - Les pertes de recettes résultant pour l'État du I ci-dessus sont compensées à due concurrence par un relèv...

L'amendement n° I-216 rectifié est retiré. L'amendement n° I-167 rectifié, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Vera et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 9 sexies, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Le dernier alinéa de l'article 885 A du code général des ...

L'amendement n° I-45 rectifié bis, présenté par MM. César, Pointereau, Cornu et Carle, Mmes Procaccia, Malovry et Mélot et MM. B. Fournier, J. Gautier et Bailly, est ainsi libellé : Après l'article 9 sexies, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - L'article 885 H du code général des impôts est ainsi modifié : 1° Dans...

Je suis donc saisi de l'amendement n° I-45 rectifié ter, présenté par M. Marini, au nom de la commission des finances. La parole est à M. le rapporteur général.