Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Alain Anziani, sur l'article.
L'amendement n° 38 rectifié, présenté par Mmes Boumediene-Thiery, Blandin et Voynet et MM. Desessard, Muller et Anziani, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa de cet article, après les mots : protection effective insérer les mots : de sa dignité et La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery, pour explication de vote.
La parole est à Mme le garde des sceaux.
Je mets aux voix l'amendement n° 38 rectifié.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Nous reprenons la discussion du projet de loi, déclaré d’urgence, relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Michel Teston.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est l’avis de la commission sur cette proposition ?
Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Michel Mercier.
La parole est à M. Yves Daudigny.
La parole est à M. François Patriat.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ? ... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Je suis saisi, par Mme Schurch, M. Billout, Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mme Terrade et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, d’une motion n°61. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu'il n'y a pas lieu de poursuivre...
