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Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
J’ai reçu de MM. Christian Cointat et Bernard Frimat un rapport d’information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale à la suite d’une mission d’information effectuée en Polynésie française du 21 avril au 2 mai 2008. Le rapport d’information sera...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 11 décembre 2008 : À neuf heures trente : 1. Discussion du projet de loi (n° 106, 2008-2009) relatif à la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et à l’élection des députés et du projet de loi organique (n° 105, 2008-2009) portant applica...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l'Assemblée nationale (nos 98 et 99).
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et articles 77, 78 et 78 bis). La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Pierre Martin, rapporteur pour avis.
Veuillez conclure, monsieur le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. En outre, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Enfin, le Gouver...
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à Mme Bernadette Bourzai.
La parole est à M. Jean-François Voguet.
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach.
M. le président. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », figurant à l’état B, et des articles 77, 78 et 78 bis, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de cette mission.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Quel est l’avis du Gouvernement sur cette demande de priorité ?
La priorité est ordonnée.
La parole est à M. Jean-François Voguet, sur l'article.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-101, présenté par M. Martin, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Pierre Martin, rapporteur pour avis.
