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Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Bordier, sur l'article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 119 est présenté par M. Desessard, Mmes Voynet, Blandin et Boumediene-Thiery et M. Muller. L'amendement n° 510 est présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche. Ces deu...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 510.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 763, présenté par MM. Le Menn et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM...
L'amendement n° 184, présenté par M. Beaumont, est ainsi libellé : Compléter le troisième alinéa (2°) de cet article par une phrase ainsi rédigée : Les examens de biologie médicale sont effectués sous la responsabilité des directeurs et directeurs-adjoints de laboratoire, titulaires de l'un des titres ou diplômes permettant l'exercice de la m...
Veuillez conclure, mon cher collègue !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 763.
La parole est à M. René Beaumont, pour explication de vote sur l'amendement n° 184.
La parole est à Mme la ministre.
Monsieur Beaumont, l'amendement n° 184 est-il maintenu ?
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 184.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 764, présenté par MM. Le Menn et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM...
