Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont

L'amendement n° 697, présenté par MM. Cazeau et Le Menn, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot et Lagauche, Mmes Printz et Le Texier, MM. Mirassou et Rebsamen, ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 697.

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 473 rectifié, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Avant l'article 14, insérer un article additionnel ainsi ré...

L'amendement n° 698, présenté par MM. Cazeau et Le Menn, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot et Lagauche, Mmes Printz et Le Texier, MM. Mirassou et Rebsamen, ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. François Autain, pour explication de vote sur l’amendement n° 473 rectifié.

Je mets aux voix l'amendement n° 473 rectifié.

Je mets aux voix l'amendement n° 698.

L'amendement n° 699, présenté par MM. Cazeau et Le Menn, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot et Lagauche, Mmes Printz et Le Texier, MM. Mirassou et Rebsamen, ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 699.

L’amendement n° 240 rectifié, présenté par MM. Vasselle, P. Blanc et Gilles, est ainsi libellé : Après l’article 14, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Les parties conventionnelles doivent conclure un avenant à la convention mentionnée à l’article L. 162-5 du code de la sécurité sociale, portant sur la valorisation de la médecine g...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Vasselle, l’amendement n° 240 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° 240 rectifié est retiré. L’amendement n° 264 rectifié, présenté par MM. Darniche et Retailleau, est ainsi libellé : Après l’article 14, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Afin d’assurer une plus grande visibilité de la médecine générale chez les étudiants en médecine, le ministre chargé de l’enseignement supérieur ...