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Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote sur l’amendement n° 1320.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
Je suis donc saisi d’un sous-amendement n° 1345, présenté par M. Vasselle, et ainsi libellé : Supprimer la seconde phrase du second alinéa de l’amendement n° 1320. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur Vasselle, le sous-amendement n° 1345 est-il maintenu ?
Le sous-amendement n° 1345 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 1320.
L’amendement n° 931 rectifié est retiré. L'amendement n° 932, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le deuxième alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 1432-4 du code...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 932.
L'amendement n° 1163 rectifié, présenté par M. Barbier, Mmes Escoffier et Laborde et MM. Mézard, Milhau, de Montesquiou et Vall, est ainsi libellé : Dans la deuxième phrase du troisième alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 1432-4 du code de la santé publique, remplacer les mots : émet un avis sur par le mot : approuve ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Barbier, l’amendement n° 1163 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 1163 rectifié est retiré. L'amendement n° 933, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Dans la dernière phrase du troisième alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 1432-4 ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, pour explication de vote.
