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Les amendements de Jean-Marc Gabouty pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie ce jour sont consultables sur le site du Sénat. Elles seront considérées comme adoptées en l’absence d’observations d’ici à la fin de la séance.
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie hier sont consultables sur le site du Sénat. Elles seront considérées comme adoptées en l’absence d’observations d’ici à la fin de la séance.
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie ce jour sont consultables sur le site du Sénat. Elles seront considérées comme adoptées en l’absence d’observations d’ici à la fin de la séance. Je précise que la conférence des présidents a décidé d’ouvrir la séance de demain matin à onze heures trente. En conséquence, mes cher...
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie hier, mercredi 7 novembre, sont consultables sur le site du Sénat. Elles seront considérées comme adoptées en l’absence d’observations d’ici à la fin de la séance.
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie ce jour vous ont été adressées par courriel et sont consultables sur le site du Sénat. Elles seront considérées comme adoptées en l’absence d’observations d’ici à la fin de la séance.
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie à dix-neuf heures ont été adressées par courriel et sont consultables sur le site du Sénat. Elles seront considérées comme adoptées en l’absence d’observations d’ici à la fin de la séance de ce soir.
