Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 20 décembre 2017, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : 1. Quatre conventions internationales examinées selon la procédure simplifiée : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification du protoco...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 11 décembre 2017, à dix heures, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commis...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, fixée à aujourd’hui, vendredi 8 décembre 2017, à neuf heures quarante, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom d...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 6 décembre 2017, à dix heures trente, quatorze heures et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 23 novembre 2017 : À onze heures : Projet de loi de finances pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 108, 2017-20...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 8 novembre 2017, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures convention...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 26 octobre 2017 : À quinze heures : questions d’actualité au Gouvernement. De seize heures quinze à vingt heures quinze :

Débat : « Logement social : sur quels territoires, comment et pour qui demain ? » Proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable (n° 703, 2016-2017) ; Rapport de M. Pierre Médevielle, fait au nom de la commission de l’aménagement du terr...