Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 6 décembre 2018, à neuf heures trente, quatorze heures trente et le soir : À neuf heures trente : Suite du projet de loi de finances pour 2019, adopté par l’Assemblée nationale (n° 146, 2018-2019) ; - Solidarité, insertion et égalité des ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 29 novembre 2018, à dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n° 163, 2018-2019). Suite du projet de loi de finances pour 2019, adopté par l’As...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 31 octobre 2018, à quatorze heures trente : Désignation des vingt-neuf membres de la mission commune d’information sur les politiques publiques de prévention, de détection, d’organisation des signalements et de répression des infractions sexu...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 31 octobre 2018, à quatorze heures trente : Désignation des vingt-neuf membres de la mission commune d’information sur les politiques publiques de prévention, de détection, d’organisation des signalements et de répression des infractions sexu...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 11 juillet 2018, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 583, 2017-2018) ; Rappor...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 27 juin 2018, à quatorze heures trente et le soir : Nomination des vingt et un membres de la mission d’information sur la pénurie de médicaments et de vaccins. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 13 juin 2018 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative au défibrillateur cardiaque (n° 39, 2016-2017) ; Rapport de M. Daniel Chasseing, fait au nom de la comm...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 6 juin 2018 : À quatorze heures trente : Explications de vote, puis vote sur la proposition de loi relative à l’autorisation d’analyses génétiques sur personnes décédées (n° 273, 2017-2018) ; Rapport de Mme Catherine Deroche, fait au nom de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 23 mai 2018, à quatorze heures trente et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’élection des représentants au Parlement européen ; Rapport de M. Alain Richard, rapporteur pour le Sénat, f...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 17 mai 2018, de quatorze heures trente à dix-huit heures trente : Débat sur le thème : « Comment repenser la politique familiale en France ? » Débat sur le thème : « La politique de concurrence dans une économie mondialisée ». Personne ne...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 11 avril 2018, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Nomination des vingt et un membres de la commission d’enquête sur les mutations de la haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des instituti...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 21 mars 2018, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 22 et 23 mars 2018. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accé...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 21 mars 2018, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 22 et 23 mars 2018. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accé...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 15 mars 2018, à dix heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ; Rapport de Mme Muriel Jourda, rapporteur pour le Sénat (n° 312, 2...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 15 mars 2018, à dix heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ; Rapport de Mme Muriel Jourda, rapporteur pour le Sénat (n° 312, 2...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 22 février 2018, de quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

Proposition de loi visant à renforcer la prévention des conflits d’intérêts liés à la mobilité des hauts fonctionnaires (n° 205, 2017–2018) ; Rapport de Mme Josiane Costes, fait au nom de la commission des lois (n° 297, 2017–2018) ; Texte de la commission (n° 298, 2017–2018). Proposition de loi sur le régime de l’exécution des peines des aut...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 15 février 2018 : À dix heures trente : Quatre conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 24 janvier 2018, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 20 décembre 2017, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : 1. Quatre conventions internationales examinées selon la procédure simplifiée : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification du protoco...