Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Marc Gabouty
13008 interventions trouvées.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laure Darcos, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Nadia Sollogoub, pour explication de vote.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 223.
Je mets aux voix, modifiés, les amendements identiques n° 103 rectifié ter, 191 rectifié ter et 193 rectifié quater.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 35 bis. L’amendement n° 173 rectifié bis, présenté par Mme N. Delattre, MM. Requier et Arnell, Mme M. Carrère, MM. Castelli, Gabouty, Gold et Guérini, Mmes Jouve et Laborde, MM. Menonville, Vall, Artano, A. Bertrand, Collin et Co...
L’amendement n° 173 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 198 rectifié bis, présenté par MM. Gremillet, Duplomb, Mouiller et D. Laurent, Mme Morhet-Richaud, MM. Vaspart, Pillet et Cornu, Mmes Bruguière, Thomas, Chain-Larché, Deromedi et Estrosi Sassone, MM. Guené et Pellevat, Mmes Lamure et Di Folco, M. Bazin, Mme Duranton, MM...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
J’ai du mal à comprendre, mais peut-être que quelque chose m’a échappé… D’abord, que font la réorganisation ou les possibilités de coopération à l’intérieur des structures de chambres d’agriculture dans un projet de loi de confiance ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Gremillet, l’amendement est-il maintenu ?
On examine ici un texte de décentralisation et d’organisation territoriale. Or cette disposition est en quelque sorte un cavalier. Ensuite, après avoir écouté le rapporteur et un certain nombre d’intervenants, j’ai l’impression qu’il existe un décalage entre leurs propos et le vote émis il y a quelques instants : on annonce que l’on va, avec c...
L’amendement n° 198 rectifié bis est retiré.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, sur l’article.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’article 36.
Le vote est réservé. La parole est à M. le président de la commission spéciale.
Mes chers collègues, nous allons donc interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
