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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Marc Gabouty
13715 interventions trouvées.
La parole est à M. Éric Bocquet, pour présenter l’amendement n° I-1095.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sylvie Robert, pour explication de vote.
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Leleux, pour explication de vote.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Laurent Lafon, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-353, I-984 rectifié et I-1095. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-371, présenté par M. Assouline, Mme S. Robert, MM. Lurel et Antiste, Mmes Blondin, Ghali et Lepage, MM. Lozach, Magner et Manable et Mme Monier, est ainsi libellé : Rédi...
L’amendement n° I-370, présenté par M. Assouline, Mme S. Robert, MM. Lurel et Antiste, Mmes Blondin, Ghali et Lepage, MM. Lozach, Magner et Manable et Mme Monier, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. – Au premier alinéa du III de l’article 1605 du code général des impôts, les montants : « 139 € » et « 89 € » sont respectivement ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-371.
Je mets aux voix l’amendement n° I-370.
Je mets aux voix l’article 31.
L’amendement n° I-754, présenté par MM. Sueur, Raynal, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian et MM. Temal, Kerrouche et Jacquin, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
Quel est l’avis de la commission ?
