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Interventions de Jean-Marc Gabouty
13715 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
L’amendement n° I-754 est retiré. Je mets aux voix l’article 33 ter.
D. – Autres dispositions
L’amendement n° I-529, présenté par MM. Lurel, Raynal, Marie, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly et Lalande, Mme Taillé-Polian, M. Antiste, Mme Artigalas, MM. Assouline, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin et Bonnefoy, M. M. Bourquin, Mmes Conconne et Conway-Mouret, MM. Courteau, Daudigny, Devinaz, Fichet et...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-529.
Je mets aux voix l’article 34.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-549 est présenté par MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, M. Antiste, Mme Artigalas, MM. Assouline, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin et Bonnefoy, M. M. Bourquin, Mmes Conconne et Conway-Mouret,...
La parole est à M. Éric Bocquet, pour présenter l’amendement n° I-1096.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-549 et I-1096.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-937 n’est pas soutenu. L’amendement n° I-1258, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Remplacer le pourcentage : par le pourcentage : II. – Alinéa 4 Remplacer les mots : 22, 57 points par les mots : 22, 56 points La...
L’amendement n° I-1256, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 9 Après les mots : d’exonération insérer les mots : de cotisations sociales La parole est à M. le secrétaire d’État.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-1258.
