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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Marc Gabouty
13715 interventions trouvées.
L’amendement n° II-540 rectifié, présenté par MM. Marie, Raynal, Jacques Bigot, Botrel et Carcenac, Mme de la Gontrie, MM. Durain et Éblé, Mme Espagnac, M. Féraud, Mme Harribey, MM. P. Joly, Kanner, Kerrouche, Lalande, Leconte, Lurel, Sueur et Sutour, Mme Taillé-Polian, M. Antiste, Mme Artigalas, M. Joël Bigot, Mmes Blondin et Conway-Mouret, MM...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Didier Marie, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-702.
En conséquence, l’amendement n° II-540 rectifié n’a plus d’objet. L’amendement n° II-598 rectifié, présenté par MM. Delcros et Le Nay, Mmes C. Fournier et Vermeillet, MM. Longeot et Luche, Mme Morin-Desailly, MM. Kern, Moga et Janssens, Mme Vullien et M. Louault, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5, première phrase Remplacer le taux : par le ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-598 rectifié.
Je suis saisi de huit amendements identiques. L’amendement n° II-58 rectifié est présenté par Mme Morhet-Richaud et MM. Laménie et Cuypers. L’amendement n° II-68 rectifié bis est présenté par Mme Berthet, M. H. Leroy, Mme Puissat, MM. Brisson, D. Laurent, Panunzi et Meurant, Mmes Thomas, Chain-Larché, Bonfanti-Dossat et A.M. Bertrand e...
L’amendement n° II-260 rectifié quater n’est pas soutenu. La parole est à Mme Jocelyne Guidez, pour présenter l’amendement n° II-283 rectifié quinquies.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour présenter l’amendement n° II-332 rectifié bis.
La parole est à M. Loïc Hervé, pour présenter l’amendement n° II-408 rectifié bis.
La parole est à Mme Josiane Costes, pour présenter l’amendement n° II-633 rectifié.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour présenter l’amendement n° II-668 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-68 rectifié bis, II-283 rectifié quinquies, II-332 rectifié bis, II-408 rectifié bis, II-633 rectifié et II-668 rectifié ter.
L’amendement n° II-28, présenté par MM. Raynal et Guené, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. – Alinéa 6, première phrase Supprimer les mots : et qui ont adhéré à la charte du parc national mentionnée à l’article L. 331-3 du même code II. – Après l’alinéa 6 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « À compter de 2021, la f...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
