Interventions de Jean-Marie Bockel

Ce travail me paraît d'un grand intérêt et ces recommandations arrivent à point nommé, à un moment où nous sommes entre l'amertume et l'oubli.

De la même façon, à Vaison-la-Romaine, la vie a pu reprendre son cours sur les lieux de la catastrophe.

Ce rapport pourrait susciter un débat public ; nous y réfléchirons. Je vous remercie messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, et je vous propose d'adopter ce rapport à l'unanimité, nourri par les échanges que nous avons eus.

Monsieur le président, madame la garde des sceaux, monsieur le ministre, mes chers collègues, permettez-moi d’emblée de saluer le travail de nos services de renseignement, intérieurs comme extérieurs, qui veillent au quotidien à la sécurité des Français et à la défense de nos intérêts vitaux. Les attentats de janvier dernier, la montée plus gén...

Nous accueillons André Laignel, que j'ai eu l'occasion de croiser dans des instances comme le Comité des finances locales (CFL) et l'Association des maires de France (AMF) et dont je connais la pugnacité. Indépendamment de nos positions politiques, nous pouvons tous saluer sa profonde connaissance des dossiers qui nous tiennent à coeur. Notre s...

Vos arguments sont ceux que j'ai développés dans ma campagne sénatoriale. Cependant, j'ai le sentiment que nous devons évoluer et que la France est en retard. Vous avez d'ailleurs fait preuve de nuance. Nous sommes partagés entre un ressenti et la réalité de la France actuelle. Quels doivent être la part du volontariat et le rôle de levier de l...

Madame la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, votre réforme du collège suscite une vite opposition, …

M. Jean-Marie Bockel. … et pour cause : outre son contenu, la méthode employée s’apparente à une provocation. En publiant hier le décret au Journal officiel, sans consultation préalable du Parlement ni concertation avec la communauté éducative, de surcroît au lendemain d’une journée de mobilisation des enseignants, le Gouvernement s’est tout bo...

Certes, madame la ministre, le Parlement a approuvé le principe de votre réforme en adoptant la loi du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République, mais cette loi n’avait pas été accompagnée de l’annonce d’un tel décret, comme il est pourtant de règle. Vous comprendrez donc que la majorité de...

M. Jean-Marie Bockel. Avec cette réforme, madame la ministre, vous tournez le dos à l’excellence républicaine !

Offrir aux élèves une chance de viser l’excellence, ce n’est pas pratiquer l’élitisme, sinon l’élitisme républicain dont parle si bien Jean-Pierre Chevènement, ni légitimer les inégalités, comme vous l’avez récemment prétendu ; c’est, au contraire, donner aux jeunes les moyens de leurs ambitions. Le sacrifice des classes bilangues et européenn...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, adoptée sur l’initiative de Jacqueline Gourault et de Jean-Pierre Sueur, la loi du 17 octobre 2013 portant création d’un Conseil national d’évaluation des normes applicables aux collectivités territoriales et à leurs établissements publics a destiné cette instance à prend...

Les initiatives issues de cette démarche, comme d’autres démarches sénatoriales, ont eu entre autres mérites d’accentuer la prise de conscience de la gravité du problème des normes. Elles n’ont pas eu les suites espérées, d’où la création du CNEN, dont nous essayons aujourd’hui de parfaire l’efficacité. Ce ne sont sans doute ni Mme Gourault ni ...

Je le dis tout en soulignant bien que chacun doit balayer devant sa porte, nous y compris, sur quelque travée que ce soit. Il s’agit d’une œuvre commune à laquelle nous devons tous nous atteler. On ne peut dire que la question du stock soit ignorée : la délégation aux collectivités territoriales en a été saisie à la fin de 2014 ; le Gouverneme...

La logique du raisonnement de M. Sueur est tout à fait respectable. Pour autant, si l’on veut, dans la pratique, que le travail se fasse, il faut impliquer les associations d’élus, qui sont capables de préparer et de suivre les demandes. Bien sûr, on peut toujours s’adresser à un élu, mais c’est une démarche simplifiée que l’on nous propose ici...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, alors que la morosité économique actuelle nous conduit parfois à l’autoflagellation, il y a de véritables succès qu’il faut savoir saluer. Or, comme l’a rappelé notre collègue Michelle Demessine, l’industrie aéronautique et spatiale en est assurément un. Vous le savez, ...

Nous allons procéder à l'audition de Thierry Mandon. Je suis très heureux que notre premier Vice-président, Rémy Pointereau, soit parmi nous, puisque les aspects relatifs à la simplification des normes de cette audition concernent particulièrement le groupe de travail qu'il anime sur ce sujet. La démarche de réforme de l'Etat nous intéresse p...

Merci, Monsieur le Ministre. Avant de donner la parole à Rémy Pointereau, je souhaiterais poser une question. Certes, nous comprenons que vous n'ayez pu nous apporter plus de détails compte tenu de l'avancement du processus décisionnel. Cependant, pouvez-vous nous indiquer si la réorganisation de l'état déconcentré se traduira, sur certaines co...

Nous vous en enverrons les résultats, Monsieur le Ministre.

Merci à tous pour ces interventions. Il est évident que nous envisageons tous ces problématiques à la lumière de nos expériences dans nos départements. Dans mon département, les communes sont moins nombreuses mais beaucoup d'entre elles sont composées de quelques centaines d'habitants et s'interrogent sur leur pérennité. Ma deuxième remarque c...