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Nous nous heurtons à un problème de mentalités. Hier, quand un problème était décelé, la réaction était de ne pas en parler, en pensant -ce qui était d'ailleurs parfois vrai- que le révéler serait se pénaliser. Il faut raisonner à l'inverse : être attaqué, c'est avoir de la valeur ; détecter l'attaque, c'est être en capacité de le faire, dans u...
J'évoque quant à moi fréquemment nos grands champions -car nous avons la chance d'en avoir encore !- et qui contribuent d'ailleurs parfois à l'émergence de PME. Dassault Systèmes est un exemple, on pourrait aussi parler d'Alcatel Lucent, ou encore de Thalès. À l'issue de ce débat, la commission décide, à l'unanimité, de donner un avis favorabl...
Madame la Ministre, nous sommes très heureux de vous accueillir. Je sais que Monsieur Vallini devrait nous rejoindre en cours de réunion. Au-delà des textes législatifs bientôt à l'ordre du jour de notre assemblée, l'ensemble de vos compétences nous intéresse. En outre, je viens d'avoir un entretien avec le Président Gérard Larcher sur ce qu'il...
Je souhaite m'associer à votre propos sur la nécessité de laisser respirer les territoires. Je parlais ce matin, au cours d'une réunion, de « géométrie variable » selon les territoires.
Au cours de l'été 2014, les élus posaient de nombreuses questions sur le texte qui arrive à présent au Sénat. Nous avons eu un échange intéressant et fructueux. Je voudrais vous dire, Madame la Ministre, Monsieur le Ministre, que le bureau du Sénat a travaillé sur la question de l'inflation normative. Le premier vice-président de notre délégat...
Mes chers collègues, nous allons maintenant entendre nos trois rapporteurs MM. Philippe Dallier, Charles Guené et Jacques Mézard, auxquels la délégation avait confié, le 11 février 2014, un travail sur l'évolution des finances locales. Je sais qu'ils ont travaillé sur cette étude avec le cabinet Klopfer, dont je connais personnellement la quali...
J'ai procédé, pour ma propre communauté d'agglomération, à une projection à 2017 et je constate effectivement ce que vous venez de dire... mais en pire.
Je propose maintenant que Michel Klopfer nous présente de manière synthétique la méthode employée pour réaliser l'étude.
J'ouvre le débat.
Je remercie M. Doligé pour avoir exercé cette présidence d'âge avec beaucoup de distanciation et de gentillesse. Je tiens également à remercier Jacqueline Gourault au nom de tous, et surtout de celles et ceux déjà présents au cours de la précédente mandature, pour la qualité de son travail. Sous son impulsion, la délégation a fait des travaux i...
Mes questions seront centrées sur la cyberdéfense mais nous évoquerons également la prévention de la radicalisation, sujet qui nous préoccupe dans les territoires. Je tiens à saluer la présence du nouveau directeur de l'ANSSI avec lequel nous avons déjà eu l'occasion de travailler. Ainsi donc, en matière de cyberdéfense, l'article 22 de la loi ...
Je ne constate aucune opposition ni abstention. Les candidats aux postes de vice-présidents sont élus. En ce qui concerne la désignation de trois secrétaires, en fonction de la règle de la représentation proportionnelle, deux postes de secrétaires reviennent à l'UMP, qui a proposé Mme Caroline Cayeux et M. Philippe Dallier ; un poste revient au...
En l'absence de contestation, les secrétaires sont ainsi élus. Le bureau est ainsi constitué. Le bureau se réunira d'ailleurs prochainement. Par ailleurs, je vous propose de conserver le principe de deux réunions informelles au cours de l'année, afin de déterminer notre programme de travail. Si cela vous convient, je suggère la tenue d'une réun...
Je prends note de cette dernière remarque de méthode. Cependant, l'agenda parlementaire étant très contraint, je vous propose de maintenir inchangé cet horaire de réunion. S'agissant de la fréquence de nos réunions, je vous propose - suite à la remarque de notre collègue Patricia Schillinger - que nous envisagions de nous retrouver un mardi s...
Je m'associe aux remarques d'Alain Richard : il ne s'agit pas d'effectuer un travail similaire à celui de la Commission d'évaluation des normes, mais d'étudier des exemples concrets parmi ceux rapportés par les élus locaux. Ceux-ci ne se plaignent que d'un nombre limité de textes, sur lesquels il faut focaliser notre attention.
Il faut ajouter à ce bilan le travail approfondi réalisé par Jean-Pierre Vial sur les contraintes en matière d'accessibilité des bâtiments publics. Il ne s'agit pas, pour la délégation, de se substituer à la commission présidée par Alain Lambert, et chargée d'exprimer un avis sur les textes législatifs qui feraient peser des contraintes nouvel...
En effet, mon cher collègue. Mais nous pouvons tous nous y retrouver. Le débat sur le sous-amendement n° 146 a le mérite de démontrer que, sûrement avec de bonnes intentions, nous sommes sur deux logiques différentes. Certes, cher Gérard Longuet, vous venez de démontrer, et avec beaucoup de talent, que l’on pouvait remonter très loin dans l’H...
Notre collègue Ronan Dantec a dit les choses peut-être mieux que nous, Alsaciens, n’aurions pu le faire. Car nous qui sommes « à l’instar de l’étranger effectif », comme l’on disait à l’époque de Louis XIV – M. le ministre a rappelé que l’on disait aussi : « Ne touchez pas aux affaires de l’Alsace ! » –, nous nous sentons plus Français que Fra...
Je conclus, madame la présidente. À mon sens, comme nous savons que le projet de loi reviendra devant l’Assemblée nationale, nous devons, dans l’intérêt même de la réforme et des futures régions qui vont se constituer, aller au bout de la démarche. Suivons la perspective tracée par la commission spéciale. Il s’agit non pas de s’isoler, mais de...
J’interviens au nom de la plupart de mes collègues du groupe UDI-UC, et sur un ton moins véhément que celui de mon collègue Jean Louis Masson, lequel a pourtant rappelé quelques vérités. Monsieur le ministre, le fait que vous ayez immédiatement répondu à Bruno Retailleau à la suite de son intervention, puissante, m’a fait penser à un mot : tou...