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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Questions orales de Jean-Noël Cardoux
6 questions trouvées.
Boucheries
M. Jean-Noël Cardoux. Ma question s'adressait à M. le ministre de l'intérieur, qui n'est pas là. (Exclamations sur les travées du groupe Les Républicains.) M. Roger Karoutchi. Où est-il ? M. Jacques Grosperrin. Il est en congé ! M. Jean-Noël Cardoux. Depuis plusieurs semaines, on ne compte plus les boucheries, charcuteries, poissonneries et fromageries harcelées, attaquées, détériorées au n...
Grippe aviaire
M. Jean-Noël Cardoux. Ma question s'adressait à M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture. L'épizootie de grippe aviaire frappant notre pays est entrée dans une phase aiguë avec le virus H5N8, lequel est très contagieux. Bien que ce virus ne soit a priori pas transmissible à l'homme, le Gouvernement, à juste titre, a pris un certain nombre de décisions pour éviter une propagation fulgur...
Nomination du directeur de l'agence française pour la biodiversité
M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.) M. Jean-Noël Cardoux. Ma question s'adresse à Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement. (Elle n'est pas là ! sur les travées du groupe Les Républicains.) Mme Marie-Hélène Des Esgaulx. Elle n'est jamais là ! M. Jean-Noël Cardoux. Le Par...
Projet de loi santé : instauration du tiers payant
Le texte de cette question sera publié dès sa transmission par le Journal Officiel. Dans cette attente, vous pouvez vous reporter aux vidéos de la rubrique « Questions au Gouvernement » accessible depuis la notice électronique du Sénateur auteur de la question.
Pression fiscale pesant sur les commerçants et artisans
M. Jean-Noël Cardoux. Madame la ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, faire vivre nos territoires, c'est leur donner les moyens d'exister ! Le premier de ces moyens est certainement de permettre aux entreprises de se développer. Aux quatre coins de notre pays, les artisans, les commerçants, les travailleurs indépendants lancent un cri d'alarme, pour attirer l'attention sur leur...
Organisation des services départementaux de transports scolaires
M. Jean-Noël Cardoux attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les problèmes posés à l'organisation des services départementaux de transports scolaires suite au possible retour à une semaine de quatre jours et demi et à l'allongement de deux semaines de l'année scolaire pour les classes de primaire et de maternelle. Ce n'est pas tant des rythmes scolaires qu'il s'agit ...
