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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Patrick Courtois
7713 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à M. Dominique de Legge.
La parole est à Mme Michèle André.
La parole est à M. René-Paul Savary.
La parole est à M. Jean Arthuis.
La parole est à M. François Patriat.
La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à Mme la ministre.
Que de contradictions !
Il va être procédé à la nomination de sept membres titulaires et de sept membres suppléants de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants. La liste des candidats établie par la commission des lo...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 3 novembre 2011 : De neuf heures trente à treize heures trente : 1. Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la protection de l’identité (n° 744, 2010-2011). Rapport de M. François Pillet, ...
Quatre-vingt-quinze heures de débat !
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le Premier ministre a transmis au Sénat : - en application de l’article 8 de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 de finances rectificative pour 2010, l’avenant à la convention entre l’État et l’Agence nationale de la recherche relative au programme d’investissements d’avenir, action « Initiatives d’excellence en formations innovantes », publi...
L’ordre du jour appelle le débat sur la réforme portuaire. La parole est à M. Charles Revet, au nom de la commission de l’économie.
La parole est à M. Robert Navarro.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet.
La parole est à M. Jean-Claude Merceron.
La parole est à M. Christian Bourquin.
