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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
La parole est à Mme Sophie Primas.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
La parole est à Mme Laurence Cohen, auteur de la question n° 802, adressée à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme Laurence Cohen.
La parole est à M. Michel Billout, auteur de la question n° 809, adressée à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
L’amendement n° 5 tend à revenir sur la position adoptée par la commission. Certes, il reprend certains éléments adoptés par la commission des lois – je pense aux informations qui doivent être communiquées lors du dépôt de candidature ; sur ce point, nous sommes d'accord, monsieur le ministre –, mais il diffère de nos positions sur deux points ...
La parole est à M. Michel Billout.
Soilihi, auteur de la question n° 808, adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé.
Le propos était aimable !
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je ne suis pas sûr qu’il s’agisse vraiment de « la gauche » !
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, auteur de la question n° 751, transmise à M. le ministre de l'intérieur.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme Catherine Procaccia.
Nous en avons terminé avec les questions orales. Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Selon cet amendement, tous les partis politiques enregistrés depuis cinq ans auprès de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques pourront être proposés aux candidats comme choix de nuance politique. Si, effectivement, au moins un parti politique a été oublié – le ministre l’a reconnu, et je crois que nous s...
