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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 1, modifié.
La parole est à M. Daniel Laurent.
Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
La parole est à M. Yvon Collin, auteur de la question n° 721, adressée à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
La parole est à M. Yvon Collin.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures. La séance est suspendue.
Par lettre en date du 26 mai 2014, M. François Zocchetto, président du groupe UDI–UC, a demandé l’interversion de l’ordre d’examen des propositions de loi inscrites à l’ordre du jour de l’espace réservé à son groupe de demain, mercredi 28 mai, après-midi. En conséquence, l’ordre du jour de la séance du mercredi 28 mai 2014 s’établit comme suit...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président du Sénat a reçu le 21 mai 2014 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, présidente de la commission d’enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l’environnement du contrat retenu in fine pour la mise en œuvre de l’écotaxe poids lourds, un rapport fait par Mme Virginie Klès, rapporteur, au nom de cette commissi...
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe écologiste, le débat sur le climat et l’énergie en Europe. La parole est à M. Ronan Dantec, au nom du groupe écologiste.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
La parole est à Mme Chantal Jouanno.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à M. Roland Courteau.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. André Gattolin.
La parole est à M. Jean-François Husson.
La parole est à Mme Delphine Bataille.
