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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
La parole est à Mme Bernadette Bourzai.
La parole est à Mme la ministre.
Mes chers collègues, nous en avons terminé avec le débat sur le climat et l’énergie en Europe.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires est parvenue à l’adoption d’un texte commun.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 26 mai 2014, à onze heures, à quatorze heures trente et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité ...
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’article 27.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, sur l'article.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, sur l'article.
L'amendement n° 453 rectifié, présenté par Mmes Jouanno et N. Goulet, est ainsi libellé : Alinéa 3 Remplacer cet alinéa par deux alinéas ainsi rédigés : 2° Les 1° à 6° de l’article L. 812-1 sont remplacés par des 1° à 10° ainsi rédigés : « 1° Dispense des formations en matière de production agricole, forestière, aquacole et des produits de ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Il s’agit donc de l'amendement n° 184 rectifié. Je le mets aux voix.
L'amendement n° 44 rectifié, présenté par Mme Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéa 14 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : En cas d’échec, les élèves peuvent valider leurs acquis en vue de l’obtention d’un diplôme de l’enseignement supérieur court ou une autre cer...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 44 rectifié.
Je suis saisi de douze amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 634, présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier, Gonthier-Maurin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéas 17 à 26 et 39 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Michel Le Scouarnec.
L'amendement n° 713 rectifié, présenté par M. Magner, Mmes Bourzai, Nicoux et Bataille, MM. Bérit-Débat, M. Bourquin, Courteau, Daunis, Dilain, Fauconnier et S. Larcher, Mme Lienemann, MM. Mirassou, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 19, première phrase 1° Après les mots : établissement p...
L'amendement n° 96 rectifié ter, présenté par MM. Beaumont, Bizet, Bordier, Dulait, G. Larcher et Pinton, Mme Primas et M. Trillard, est ainsi libellé : Alinéa 19, seconde phrase Après les mots : d'utilité publique est possible rédiger ainsi la fin de cette phrase : lorsque leur compétence et leur vocation contribuent aux politiques...
