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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
L'amendement n° 803, présenté par M. Guillaume, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 20 1° Première phrase : Compléter cette phrase par les mots : , y compris la coopération internationale pour le développement 2° Troisième phrase Après les mots : , de recherche insérer les mots : d'innovation, ...
L'amendement n° 714, présenté par M. Magner, Mmes Bourzai, Nicoux et Bataille, MM. Bérit-Débat, M. Bourquin, Courteau, Daunis, Dilain, Fauconnier et S. Larcher, Mme Lienemann, MM. Mirassou, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 20, première phrase Compléter cette phrase par les mots : , y co...
L'amendement n° 95 rectifié ter, présenté par MM. Beaumont, Bizet, Bordier, Dulait et G. Larcher, Mme Primas et MM. Pinton et Trillard, est ainsi libellé : Alinéa 20, première phrase Compléter cette phrase par les mots : dans le respect de la visibilité respective de l'enseignement agronomique, de l'enseignement forestier et de l'ense...
L'amendement n° 804, présenté par M. Guillaume, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Après l'alinéa 20 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Il contribue à la mise en œuvre des politiques publiques en matière d’innovation, au service de la compétitivité, de la croissance et de l’emploi. La parole est à M. Didie...
L'amendement n° 715 rectifié bis, présenté par M. Magner, Mmes Bourzai, Nicoux et Bataille, MM. Bérit-Débat, M. Bourquin, Courteau, Daunis, Dilain, Fauconnier et S. Larcher, Mme Lienemann, MM. Mirassou, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 23 Remplacer cet alinéa par quatre alinéas ai...
L'amendement n° 716, présenté par M. Magner, Mmes Bourzai, Nicoux et Bataille, MM. Bérit-Débat, M. Bourquin, Courteau, Daunis, Dilain, Fauconnier et S. Larcher, Mme Lienemann, MM. Mirassou, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 24, deuxième phrase Rédiger ainsi le début de cette phrase : Le ...
L'amendement n° 1, présenté par Mme Gonthier-Maurin, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : Alinéa 24, deuxième phrase Remplacer les mots : des représentants des organismes et établissements membres par les mots : au moins un représentant de chaque organisme et établissement membre La parole est à Mme Brigitte Gonthier...
L'amendement n° 101 rectifié bis, présenté par Mme Primas, MM. Bordier, Carle et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Gournac, Humbert, G. Larcher, Legendre, Leleux et Martin, Mme Mélot et MM. Nachbar, Savin, Soilihi, Vendegou et Bas, est ainsi libellé : Alinéa 24, deuxi...
L'amendement n° 717, présenté par M. Magner, Mmes Bourzai, Nicoux et Bataille, MM. Bérit-Débat, M. Bourquin, Courteau, Daunis, Dilain, Fauconnier et S. Larcher, Mme Lienemann, MM. Mirassou, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Alinéa 24, après la deuxième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 634.
Je mets aux voix l'amendement n° 713 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 96 rectifié ter.
Je mets aux voix l'amendement n° 803.
Monsieur Magner, l'amendement n° 714 est-il maintenu ?
L'amendement n° 714 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 95 rectifié ter.
Je mets aux voix l'amendement n° 804.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote sur l’amendement n° 715 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° 715 rectifié bis.
